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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0531DEC001030704
31 mai 2011
31 mai 2011
Marius Oprescu et M me Violeta Sporiş sont des ressortissants roumains nés respectivement en 1961, 1953, 1938 et 1962 et résidant à Vâlcea.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
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16 octobre 2024
16 octobre 2024
- Que le reproche adressé à Mme [V] par son chef de service relatif à la propreté de la vaisselle est une réaction légitime.
Source officielleService des référés
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
terrorisés par ses méthodes : appel aux personnes de plus de 65 ans vivant seules pour quitter leur logement, remarques violentes à certains locataires dès qu’ils laissent un pot de fleurs, de la vaisselle
Source officielle8ème chambre 2ème section
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3 avril 2025
3 avril 2025
En effet, la canalisation enterrée passant sous les cuisines étant bouchées, lorsque les employés vident la plonge ou que le lave-vaisselle vidange ses eaux sales, ces eaux usées débordent par un trop-plein
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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11 avril 2025
11 avril 2025
sparadraps, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, grattoirs, ciseaux, emporte-pièce (outils), équerres (outils), couteaux, couverts pour bébé, vaisselle
Source officielleChambre 3-4
65aa1f61a34ad10008581709
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Cela est dû l'absence d'étanchéité du plancher des cuisines et les fuites répétitives en provenance des cuisines, lave vaisselle en particulier (...) ' Pour une description plus générale de la pièce, je
Source officielle1ere Chambre Section 2
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30 août 2022
30 août 2022
Mme [P] a ainsi récupéré : une salle à manger complète avec table, 6 chaises, un bahut, un miroir, une ménagère, de la vaisselle et des verres divers, un bar en bois, un vaisselier avec portes vitrées,
Source officielle17e chambre
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20 avril 2022
20 avril 2022
24 avril 2015': A la suite de l'entretien du 2 avril 2015, l'employeur a notifié à la salariée 5 jours de mise à pied disciplinaire les 7, 12, 13, 19 et 20 mai pour mauvaise utilisation du lave-vaisselle
Source officielle3e chambre
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
l'évacuation des selles : 30 mn / j, 7 jours/7 - toilettage, habillage : 45 mn/j (7/7) - préparation et service des repas, retrait des couverts : 1h15/j (7/7) - tâches de retrait du couvert et vaisselle
Source officielleChambre 1-7
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
Il a rejeté la demande de requalification du bail en bail non meublé au motif que le mobilier manquant (absence de vaisselle, d'ustensile de cuisine, de couverture ou d'un kit d'entretien) ne suffisait
Source officielle2ème chambre
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23 avril 2024
23 avril 2024
En effet, en page 25 et 26 il est noté que la société Biomega, au titre des services des repas en chambre, devra réaliser le « retour des chariots vaisselle vers la plonge réalisée par l'équipe de cuisine
Source officielle1re chambre sociale
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5 avril 2023
5 avril 2023
Vous quittez l'entreprise à 17 h, vaisselle non faite, poubelles non vidées, le sol jonché de détritus.
Source officielleCabinet B
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11 avril 2024
11 avril 2024
Mme [D] [L] et Mme [H] [N] ont signé le 07 juillet 2021 un accord portant sur la résiliation du bail, la remise des clés et l'inventaire de sortie relatif à la vaisselle et au mobilier.
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
Considérant que les travaux réalisés étaient affectés de plusieurs malfaçons, notamment concernant le lave vaisselle, des leds et le plan de travail en marbre, M.
Source officielle1ère Chambre
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1 avril 2025
1 avril 2025
En second lieu, les échanges entre les parties ont évolué, pour prendre en compte d'autres éléments, tels la défaillance d'un, puis de deux lave-vaisselles, le raccordement TV non opérationnel, l'exiguïté
Source officielleChambre 1-7
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3 avril 2025
3 avril 2025
a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes aspirantes, adoucisseurs, capteurs solaires, pompes à chaleur
Source officielleChambre Sociale
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14 avril 2025
14 avril 2025
Aux termes de cet avenant, une partie de ses fonctions se déroule au sein de la discothèque tandis qu'une autre partie de celles-ci ont trait au nettoyage, à l'épluchage des légumes, à la vaisselle, à
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
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10 avril 2014
10 avril 2014
que le procès-verbal de transport indique que cet étage d'une hauteur sous plafond maximale de l'ordre de 5 mètres est utilisé pour procéder au lavage manuel et semi-automatique d'une partie de la vaisselle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310341
17 juin 2021
17 juin 2021
HT ; - concernant les travaux de plomberie : Qu'au regard des engagements pris, les anciens locataires font valoir à juste titre que les alimentations pour un lave-vaisselle dans les deux appartements
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02690_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
mécanique et de génie civil ont été confiés au groupement composé des sociétés Eiffage TP, mandataire, et Forézienne d’entreprises, lequel a eu recours, pour la fourniture et la pose des équipements de vantellerie
Source officiellePage 57 sur 95