Les tranches verticales principales sont les zones qui résultent de la division de la coque, des superstructures et des roufs par des cloisonnements du type "A".

Article ANNEXE 6

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Avenue de la Division-Leclerc côté pair jusqu'à la limite communale avec Pantin. Pantin Limite communale de Pantin jusqu'à la rue George-Sand. Rue George-Sand jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle B 21.

Article 229-II-1.10

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Les navires-citernes, tels que définis à l'article 229-II-1.01 de la présente division sont munis de doubles-fonds et de doubles-coques, dans les conditions et modalités prescrites par l'Annexe I de la Convention internationale pour la prévention de la

LEGIARTI000041483673

—

Dans le cas de taux différents de déduction proportionnelle sur enjeux pour un même type de paris dans un même pays, le taux de déduction proportionnelle effectif appliqué sur les enjeux gagnants de ce pays résulte du taux pondéré constaté par la division

LEGIARTI000051283058

—

LOGISTIQUE 19.590 33 MERIGNAC R ARMÉE DE L'AIR SIMMAD DIVISION ANIMATION TECHNICO-OPERATIONNELLE 21.590 33 MERIGNAC R ARMÉE DE L'AIR COMPAGNIE DE GENDARMERIE DE L'AIR DE MERIGNAC (CGA) 03.106 33 MERIGNAC R ARMÉE DE L'AIR CENTRE MILITAIRE COORDINATION

Article Annexe II-c

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La sous-épreuve se décompose en deux temps. - 1er - 2ème Modes d'évaluation 1. Évaluation par contrôle en cours de formation : Situation 1 : Épreuve pratique en entreprise (P. F. M. P.)

Article Annexe IIc

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Le dossier remis au candidat se décompose en deux parties : – un dossier technique de l’installation pouvant être commun à E11 et E2, et comprenant : . la description de la situation professionnelle de la réalisation ; . les plans d’ensemble et de détails

Article Annexe IIc

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Le dossier remis au candidat se décompose en deux parties : * Un dossier "technique" du projet, commun à E.22 et E.23, et comprenant : - la description du contexte économique, culturel et artistique du projet, - les plans du projet et des ouvrages à réaliser

Article Annexe II

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Informations minimales contenues dans les études de dangers Pour les installations soumises à autorisation, l'étude de dangers, ou sa mise à jour postérieure au 1er janvier 2023, mentionne les types de produits de décomposition susceptibles d'être émis

Article 221-II-2/3

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groupe de traitement du combustible liquide, ou tout appareil à combustible liquide autre que des chaudières, par exemple des générateurs de gaz inerte, des incinérateurs, etc. 32 Les tranches verticales principales sont les zones qui résultent de la division

Article 1

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entreprises et disponible sur le portail dédié de l'Agence de services et de paiement, et fait figurer les informations suivantes : a) Les données de production ou de consommation pour chaque produit ; b) Les montants de la compensation demandée, décomposé

Article 11

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Analyse statistique de deux variables : tri croisé : - tableau d'effectifs, fréquences marginale et conditionnelle ; - décomposition de la variance résiduelle.

Article Annexe

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La première année, la prise en charge prescrite par le médecin qui suit l'enfant se décompose comme suit : - obligatoirement un bilan de diététique qui est le premier acte réalisé, et le cas échéant un bilan psychologique et/ ou un bilan d'activité physique

Article Annexe III

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Ils sont aussi disponibles sur le site internet de la division des transports de la CEE-ONU à l'adresse suivante : https://unece.org/about-adr ; - des dispositions particulières qui complètent notamment le règlement annexé à l'ADN et en précisent les

Article 18

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application de l'article L. 112-1 du code des assurances ; -de représenter le syndicat dans tous les actes civils et en justice dans les cas mentionnés aux articles 15 et 16 de la présente loi, ainsi que pour la publication de l'état descriptif de division

LEGIARTI000041648042

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DÉLIBÉRATION DU BUREAU NO B4/2020 RELATIVE AU RÉGIME D'EXERCICE DE LA PÊCHE DU BAR (DICENTRARCHUS LABRAX) DANS LES DIVISIONS CIEM VIII a, b ET d (GOLFE DE GASCOGNE) POUR LA CAMPAGNE DE PÊCHE 2020 Vu le règlement (UE) n° 2019/1241 du Parlement européen

Article 163 bis G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

En cas d'échange sans soulte des titres souscrits en exercice de bons résultant d'une opération d'offre publique, de fusion, de scission, de division ou de regroupement réalisée conformément à la réglementation en vigueur, l'impôt est dû au titre de l'année

Article Annexe I

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Ainsi, la division traditionnelle du travail comptable cède-t-elle progressivement la place à une nouvelle organisation fondée sur la responsabilité de l'employé à toutes les étapes du traitement de l'information, de la saisie à la diffusion.

Article Annexe IIc

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Contrôler la qualité sanitaire des matières premières et des productions C5-2.2 Contrôler la qualité organoleptique des matières premières et des productions Déroulement et modalités d'organisation Cette sous-épreuve, écrite, orale et pratique se décompose

Article Annexe

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références du marché ainsi que, selon le cas : ― le montant des prestations reçues, établi conformément aux stipulations du marché, hors TVA et, le cas échéant, diminué des réfactions fixées conformément aux dispositions de l'article 31. 3 ; ― la décomposition

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