Lalande-de-Pomerol" et qui sont présentés sous ladite appellation ne peuvent être déclarés après la récolte, offerts au public, expédiés, mis en vente ou vendus sans que, dans la déclaration de récolte, dans les annonces, sur les prospectus, étiquettes, factures

Article Annexe (suite)

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De plus, le nombre de bilans-diagnostics kinésithérapiques facturé par le masseur-kinésithérapeute sera comparé à la moyenne du département. La procédure le cas échéant applicable à la suite de ce suivi est précisée en annexe 7.2.

Article ANNEXE

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Dans tous les actes et documents émanant de la société et destinés aux tiers, notamment les lettres, factures, annonces et publications diverses, la dénomination sociale doit toujours être suivie immédiatement et lisiblement des mots écrits en toutes

Article Annexe

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les constituants plastiques et leur mise en relation : - les différents modes de représentation et de construction de l'espace ; - le rôle propre de la couleur : spatial, expressif, symbolique ; - l'incidence du geste, du médium : trace, signe, facture

Article ANNEXE

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. - Spécifications relatives à l'emballage L'emballage de chaque paquet ou bloc d'ordonnances ou, à défaut, la facture correspondante indique les références de l'autorisation délivrée pour la vente d'ordonnances.

Article Annexe (suite)

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Les caisses d'assurance maladie s'engagent, en procédure de dispense d'avance des frais, à effectuer le paiement aux masseurs-kinésithérapeutes de la part obligatoire des prestations facturées dans la feuille de soins électronique, sur la base des informations

LEGIARTI000023732833

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Marc de Bourgogne" ne peuvent être déclarées pour la fabrication, offertes aux consommateurs, expédiées, mises en vente ou vendues sans que, sur les titres de mouvement, les documents déclaratifs, dans les annonces, sur les prospectus, étiquettes, factures

LEGIARTI000047281059

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Les professionnels médicaux non conventionnés (dits " secteur 3 ") ne sont dès lors pas autorisés à facturer leurs actes de télémédecine sur la base du présent cahier des charges. 4.

Article 5

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Réenregistrement d'un exportateur dont l'enregistrement a été révoqué, en application de l'article 89, paragraphe 9, du règlement d'exécution (UE) n° 2015/2447 ; 24° Acceptation des certificats d'origine " formule A " et des déclarations d'origine sur facture

Article Annexe VII

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. - Un devis, un bon de commande - Une facture - Une note de service pour reformuler un courrier de réclamation Activité langagière évaluée en fin de parcours : production écrite UF 21 - Langue vivante étrangère A - 16 ECTS UF21M3 - Compréhension

Article Annexe IIc

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en situation de services avec les équipes C1-2.3 Communiquer au sein d'une équipe. de la structure C1-3 Vendre des prestations C1-3.5 Prendre une commande C1-3.6 Favoriser la vente additionnelle. la vente à emporter C1-3.7 Facturer

Article Annexe III

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de travaux de l'audit énergétique respectant les critères des fiches d'opérations standardisées BAR-TH-174 et BAR-TH-175 ; 6) Un écart est relevé entre les équipements et matériaux mis en place et le scénario retenu de l'audit énergétique ou les factures

Article Annexe II

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097 FR000000000000077 Papeterie de Bègles PAPETERIE DE BEGLES 25 802 25 354 24 901 24 443 23 979 23 512 23 038 22 563 193 592 FR000000000000078 SMURFIT KAPPA Cellulose du Pin SMURFIT KAPPA Cellulose du Pin (usine de Facture

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