Codes de loi français

Article Annexe

Organiser, piloter et ordonnancer les actions des différents intervenants. Etablir un planning de travaux. Rédiger les pièces écrites d'un dossier de consultation des entreprises.

Article Annexe IV-d

1996 modifié Dernière session 2011 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIAUX OPTION INDUSTRIES TEXTILES Arrêté modifié par l'arrêté du 28 février 2011 Dernière session : 2014 BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Spécialité PILOTE

Article L131-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 31

L'office pilote ou coordonne les systèmes d'information sur la biodiversité, l'eau, les milieux aquatiques et les milieux marins ; 3° Expertise et assistance en matière d'évaluation de l'état de la faune sauvage et de gestion adaptative des espèces mentionnée

Article D612-32-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 13 > 84

architecture mentionné à l'article R. 672-5 dans les conditions fixées par les articles R. 672-7 et R. 672-14 ; 6° Du diplôme de l'Ecole militaire interarmes dans les conditions fixées par les articles D. 675-19 et D. 675-20 ; 7° Du diplôme d'élève pilote

Article 211-1.02

Doivent y figurer toutes les ouvertures donnant dans les espaces fermés (espaces sous pont principal, superstructures et roufs fermés) telles que prises d'air diverses, tuyaux de dégagement d'air, portes, panneaux,... avec leur position réelle et leurs

Article Annexe I

Lorsque la santé et le bien-être des animaux dépendent d'un système de ventilation artificielle, il convient de prévoir un système de secours approprié afin de garantir un renouvellement d'air suffisant pour préserver la santé et le bien-être des animaux

Article Annexe 6

Titulaires Suppléants Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes 3 3 3 3 Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE) 3 3 Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes 10 10 10 10 Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Article ANNEXE I

les modes d'intervention de ce professionnel s'inscrivent dans une logique de travail collectif et partenarial et de sensibilisation à l'environnement et au développement durable qu'il anime pour : - préparer la prise de décision stratégique ; - piloter

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

d'intervention de ce professionnel s'inscrivent dans une logique de travail collectif et partenarial et de sensibilisation à l'environnement et au développement durable pour : - préparer le projet stratégique de performance dans un champ disciplinaire ; - piloter

Article Annexe I

Il est interdit d'assurer la production d'air chaud par circulation d'air autour d'une chambre de combustion.

Article Annexe II-c

SOUS-ÉPREUVE E31 : PILOTAGE D'UNE LIGNE DE PRODUCTION Unité U31-Coefficient 3 Finalité et objectifs de la sous-épreuve L'évaluation a pour support une ligne de production réelle connue du candidat, l'objectif étant de la piloter dans un mode normal

Article Annexe

rangement, débroussaillage ; - la salle de préparation de l'aliment liquide : propreté ; identification et propreté du stockage, nettoyage des silos, nettoyage des machines de préparation ou d'allaitement, entretien du matériel ; - l'étable : le volume d'air

Article 229-II-2.03

Les tuyaux de dégagement d'air des soutes et caisses contenant des combustibles liquides doivent être munis d'un écran pare-flamme efficace pouvant être facilement nettoyé et qui ne doit pas réduire de façon appréciable la section utile du dégagement

Article Annexe

: : : : : : :===================:====================: : Cour d'appel de Chambéry : : : : : Albertville : Tribunal de grande : : : instance : : : d'Albertville : : : : : Aix-les-Bains : Tribunal : : : d'instance : : : d'Aix-les-Bains

Article Annexe 245-A.1

Cocher cette case si la surface de voilure et/ ou le tirant d'air du voilier a/ ont été modifié (s). 36.

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

Le titre V rassemble les champs techniques suivants, relatifs à la qualité sanitaire des bâtiments : réseaux d'eau, qualité d'air intérieur, acoustique, ouvertures, règles dimensionnelles, autres équipements.

Article GH 3

visées à l'article GH 49, y compris les ventilateurs de désenfumage ; -les ascenseurs ainsi que le non-arrêt de ces appareils dans le compartiment sinistré ; -les secours en eau (surpresseurs d'incendie, pompes de réalimentation en eau, compresseurs d'air

Article Annexe 130-A.2 Partie 2

Dispositif de ventilation : Description ; Renouvellement d'air ; Contrôle du débit ; Commandes. 6. Dalots, assèchement : Description ; Calcul. 7. Vapeurs inflammables : Dispositions prises. d) Divers : 1) Plans. 2.

Article Annexe 13

Essai de type 3 Le gaz d'essai composé d'air doit être appliqué au dispositif successivement dix fois en intervalles d'au moins 3 minutes. Chaque indication ne doit pas être supérieure à 0,05 mg/ l.