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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2318532_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Templier, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 13 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2308332_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Templier, - et les conclusions de Mme Fabas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2308490_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Templier, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 15 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2309364_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Templier, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2401458_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Templier, conseiller ; - et les observations de Me Dollé, avocat de la requérante. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2402749_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Templier, conseiller ; - et les conclusions de M. Danet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème chambre
DTA_2403180_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
Templier, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 26 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2402337_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Templier, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 28 avril 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2408428_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Templier a été entendu au cours de l’audience publique du 15 janvier 2026, à 9h45.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500101_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Templier a été entendu au cours de l’audience publique du 12 février 2026, à 10h30.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2500203_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Templier, - et les observations de Me Even, avocate du requérant. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2417468_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Templier a été entendu au cours de l’audience publique du 2 octobre 2025 à 9h45. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2418581_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Templier, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2025, à 10 heures. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2418771_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Templier, a été entendu au cours de l’audience publique du 2 octobre 2025 à 9h45. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2414274_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Templier, - et les observations de M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01281
25 septembre 2019
25 septembre 2019
du contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel du 12 novembre 2002 et de ses avenants en contrat de travail à durée indéterminée à temps complet était prescrite ; qu'en confirmant néanmoins
Source officielle3e chambre sociale
6788a234b815c30a4df70c10
15 janvier 2025
15 janvier 2025
APPELANTE : [7] [Adresse 3] [Localité 1] représentée à l'audience par Mme [L] INTIMEE : Madame [H] [V] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée à l'audience par Me Estelle TEMPLET
Source officielleciv1
60794b679ba5988459c42e90
3 novembre 1983
3 novembre 1983
NATIONALITE MAROCAINE, S'ETAIENT MARIES AU MAROC, CONFORMEMENT A LEUR STATUT PERSONNEL COMMUN, LEQUEL, S'IL FAIT DE LA REPUDIATION UN MODE DE DISSOLUTION DU MARIAGE LAISSE A LA DISCRETION DU MARI EST TEMPERE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86654
26 novembre 2002
26 novembre 2002
-constater que le Parc Astérix a été indemnisé en vertu de l'assurance dommages directs aux biens et perte d'exploitation consécutive Police UAP n° 6.762.472 qui prévoit les dégâts causés par les tempêtes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00668
2 juin 2021
2 juin 2021
indicatifs de modulation n'emporte pas requalification automatique du contrat à temps partiel modulé en contrat à temps complet, mais seulement une présomption simple de temps complet, que l&apos
Source officiellePage 57 sur 1237