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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6162cf708b4dc27576e7b762
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Le 9 février 2012, le site internet tourmag.com, dont l'éditeur est la société Tour Mag Com, a publié un article en ligne intitulé «'Tui France': le PSE n'épargnera aucun service du Groupe''. même pas
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61627e9e38d18b7ebf63d1f6
27 novembre 2013
27 novembre 2013
Dans le courant de l'année 2002, la société TUI AG, premier tour opérator européen et propriétaire de la marque TUI, a pris le contrôle de la SAS GROUPE NOUVELLES FRONTIÈRES.
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
66d5fcc0c52714c33ca4583d
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Par courrier recommandé dont l’avis de réception est revenu signé le 2 novembre 2023, Madame [X] [Y] a mis en demeure la SARL HAJER RENOVATION de réparer les éléments suivants : - Remplacement des tuiles
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2500880_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
plan local d’urbanisme : « 2/ Qualité urbaine, architecturale, environnementales et paysagères (…) Les couvertures métalliques ou celles traitées en béton brut doivent être peintes de couleur marron, tuile
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310036
21 janvier 2021
21 janvier 2021
K... résultant de l'inclinaison des tuiles faîtières, un avis d'expert de 1989, concluant à la présence depuis plus de 30 ans de bâtiments qui prenaient appui sur le mur en litige.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162b24c4abc2618d50e04da
24 janvier 2013
24 janvier 2013
d'expertise judiciaire confiée à Mr [M] qui a déposé son rapport le 25 Juin 2010 au terme duquel il a confirmé que le doublage isolant posé sur le pignon de l'immeuble des époux [D] en 1987 et la rangée de tuiles
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f72
14 juin 1999
14 juin 1999
PARTIES : L'appelant prétend que les premiers juges ont dénaturé les faits de la cause en confondant le chemin litigieux avec une voie communale répertoritée C 7 dite chemin de Saint-Paul à la Tuilerie
Source officielle1re Chambre A
615e0e06c25a97f0381f516f
17 février 2015
17 février 2015
mauvaise foi des vendeurs n'est pas établie ; Attendu que l'expert judiciaire mentionne dans son rapport que ni l'acheteur, ni les vendeurs ne pouvaient se rendre compte de l'état de vétusté des tuiles
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300317
11 mars 2014
11 mars 2014
interventions suivantes : en raison du mauvais état des toitures au niveau des sous-pentes (parties mansardées au niveau du logement), un remaniement total des matériaux avec un important apport de tuiles
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02320_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
A... a déposé le 1er octobre 2020 un dossier, ultérieurement complété, de déclaration préalable pour la rénovation par des travaux sur construction existante, en vue de la pose d’un toit en tuiles à l’
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2315870_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
référés : 1°) de désigner un expert, au contradictoire de la société JMS, afin de décrire l'origine et les causes des désordres qui affectent le centre d'art du Jeu de paume, dans le jardin des Tuileries
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
697ba205cdc6046d47265678
6 janvier 2026
6 janvier 2026
sur la demande d’expertise formulée par Monsieur [F] [E] et Madame [B] [M] portant sur l’examen de désordres affectant la toiture de leur bien immobilier du fait de risques de chute de fragments de tuile
Source officielleChambre 9 cab 09 G
6870039cb8daa57c7f669258
8 avril 2025
8 avril 2025
et tâches d’humidité et d’eau ainsi que des craquèlements, des boursouflures de plâtre et de joint, un gonflement dans le sol en lino et des fissurations, que du polyuréthane a été projeté sous les tuiles
Source officielleChambre 1-4
5fdb2746b80c0dbc1453e52b
4 avril 2019
4 avril 2019
la tuile surplombant le solin côté Est est descellé, fuite d'eau par le toit dans la petite chambre, tuiles du grand faîtage fendues, tuiles le long du chéneau non maçonnées et descellées, fuite d'eau
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00639_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
. / d) Les couvertures devront être réalisées en tuiles rondes de pays patinées à défaut de tuiles anciennes. / e) Les enduits seront de la tonalité de la pierre des Baux à défaut de murs en pierre ou
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200367
22 mars 2018
22 mars 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tui
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162be9099b588421c5e38cb
8 février 2013
8 février 2013
TUI FRANCE venant aux droits du GROUPE MARMARA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats
Source officielleDROIT COMMUN
68e585400e2901d10fa5e056
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[I] [D] est intervenu en 2011 pour des travaux de rénovation de couverture, consistant notamment dans un nettoyage de la couverture avec triage des tuiles pour réemploi, et portant sur l’ensemble de la
Source officielleChambre civile Section 2
63cf8475a6687f7c904cba1a
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Oriente BTP sont intervenus pendant sept jours pour déposer les tuiles, reprendre les charpentes, poser des plaques sous tuiles et des tuiles.
Source officielleChambre sociale
627ca8a64781dc057dee7d04
11 mai 2022
11 mai 2022
l'EARL de la Louvière était titulaire d'un bail rural sur les parcelles sises sur le territoire de la commune de Novy Chevrières, cadastrées ZT n° 8, lieu-dit « Les Armoises » et ZV n°6 , lieu-dit Les Tuileries
Source officiellePage 57 sur 230