Alain X..., demeurant à Port Van Gogh, ... ; M.

ENVIRONS (AAVRE), dont le siège est à la mairie de Milon-La-Chapelle, Chevreuse (Yvelines) ; 2°) L'Association culturelle de Saint-Lambert (LE PRIEURE), dont le siège est au Prieuré de Saint-Lambert-des-Bois

Gérard K..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 3 ) M. Jean-Claude A..., demeurant ...

Alain Z..., demeurant à reux, Pont-L'Evêque (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 30 avril 1992 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile et commerciale, 1re section), au profit du Groupement

Patrick, Alain, Yves et Jean-Marie X..., une fille, Mme Z..., et un petit-fils, M.

Alain X..., demeurant ..., et actuellement ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée

Alain XZ..., demeurant ..., 3 / de M. Michel X..., demeurant ..., 4 / de M. Michel Z..., demeurant ..., 5 / de M. C... Cornez, demeurant ..., 6 / de M.

précisé cependant dans ce même article que le mandant est avisé et accepte de rouler sous couvert de son immatriculation étrangère, dans l'attente de son immatriculation définitive en France (plainte Alain

Le 28/03/2023, la SAS ALIANS TRAVAUX PUBLICS a été mise en demeure de remettre en état les parcelles de terrain.

Je n'ai pas pu voir s'il avait quelque chose dans les mains, tout allait très vite et on voyait assez mal.

GOMEZ - également hospitalisé à la X... du Parc, et les douleurs dont se plaignait Jean-Pierre Z... ; Qu'Alain GOMEZ atteste bien avoir subi, le 21 juillet 1995 à la X... du Parc, une intervention

Représentée par Me Eric HORBER de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocat au barreau de NANCY, Représentée par Me Fabrice GOSSIN, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION : Président : Alain

Jean et Alain J..., de Mlles Corinne, Angèle et Marie F..., de Mme D... et de M. Jean-François J..., les conclusions de M.

La procédure a été communiquée à Me Alain François Souchon, désigné comme mandataire liquidateur de la société Picapao par un jugement du Tribunal de commerce de Créteil du 23 août 2022.

Paré à La Ville-du-Bois (91620) ; - n° 117 285, présentée par M. Alain A..., demeurant ... ; - n° 117 286, présentée par M. Michel XQ..., demeurant ...

ALAIN, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE NIMES, EN DATE DU 23 MARS 1983, QUI L'A RENVOYE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL SOUS LA PREVENTION DE DIFFAMATION PUBLIQUE ENVERS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Gisèle BAETSLE, Président Monsieur Alain BLANC, Conseiller Monsieur Guénael LE GALLO, Conseiller

Représenté et assisté sur l'audience par Me Alain DELESTRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0625 Madame Agnes Y... épouse Z...