CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50892
5 octobre 2023
[V] et autre Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Pollux Ordonnance : 50892 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50900
[P] Ordonnance : 50900 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50932
: Mme [J] Avocat(s) : la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel Défendeur(s) : la société Batigère Grand Est Ordonnance : 50932 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50940
[Y] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société [Adresse 3] Ordonnance : 50940 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50891
[G] Ordonnance : 50891 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60858
15 juin 2023
[S] Avocat(s) : la SCP Jean-Philippe Caston Défendeur(s) : Mme [O] Ordonnance : 60858 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60862
Avocat(s) : Me Carbonnier Défendeur(s) : la société Immojac Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 60862 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50601
22 juin 2023
: la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : Mme [F] Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Ordonnance : 50601 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50625
[C] et autre Ordonnance : 50625 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50612
Pourvoi n° : P 23-10.546 Demandeur(s) : Mme [B] Avocat(s) : Me Occhipinti Défendeur(s) : Mme [B] Ordonnance : 50612 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50600
Le Bret-Desaché Défendeur(s) : la caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) Ordonnance : 50600 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60926
29 juin 2023
[H] Ordonnance : 60926 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51008
19 octobre 2023
[D] Ordonnance : 51008 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50995
[Z] Ordonnance : 50995 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50996
- Gilbert Défendeur(s) : la Banque calédonienne d'investissement Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Ordonnance : 50996 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50994
[L] Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Défendeur(s) : le procureur général près la cour d'appel de Paris Ordonnance : 50994 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50947
[K] Ordonnance : 50947 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51009
Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la CPAM du Val d'Oise Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 51009 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51005
[D] Avocat(s) : la SARL Cabinet Rousseau et Tapie Ordonnance : 51005 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50968
Mme [E] et autre Avocat(s) : la SCP Alain Bénabent Défendeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Richard Ordonnance : 50968 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar
Page 58 sur 628