Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6034f911e1304d26c30bccb9
7 juillet 2016
7 juillet 2016
07 JUILLET 2016 hg N° 2016/ 451 Rôle N° 14/09895 [A] [M] C/ [R] [G] [Y] [G] [I] [G] [S] [G] Grosse délivrée le : à : Me Johanna VINE Me Benoît
Source officielleRéférés
68e02da074e929a9d8fc1628
2 octobre 2025
2 octobre 2025
LE 02 OCTOBRE 2025 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ ANGERS -=-=-=-=-=-=-=- N° RG 25/392 - N° Portalis DBY2-W-B7J-H7P6 O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ, Nous, Benoît GIRAUD,
Source officielle2ème chambre
644a12aa656d26d0f8b57fa2
26 avril 2023
26 avril 2023
BENOIT & ASSOCIES MP PG COMMERCIAL S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a235
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Y... ... 01700 BEYNOST représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée par Maître PLANES, avocat au Barreau de Lyon Monsieur Renaud Z... ... 01700 BEYNOST représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efce
21 novembre 2011
21 novembre 2011
lui, qu'il a tenté de lui faire délivrer une sommation d'avoir à réintégrer le domicile conjugal mais que l'huissier de justice n'a jamais pu rencontrer madame Olga Y....
Source officielleJEX
697f06b8cdc6046d477eb573
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EOS FRANCE 74 rue de la Fédération 75015 PARIS représentée par Maître Benoît LEGRU de la SELARL BENOIT LEGRU, substitué par Maître Valentine FORRE, avocats au barreau d’AMIENS - DÉFENDERESSE -
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2025:500679.20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Pour ce faire, elle peut relever d'office tout moyen ainsi que le prévoit l'article L. 773-5 du code de justice administrative.
Source officielleFormation spécialisée
ECLI:FR:CEFSP:2025:501802.20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Pour ce faire, elle peut relever d'office tout moyen ainsi que le prévoit l'article L. 773-5 du code de justice administrative.
Source officielleDélég.Premier Président
68676bd9fdaf41a8356be65d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Benoît GICQUEL de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de RENNES S.A.S.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2306028_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Il n’y a pas lieu, dans les circonstances de l’espèce, de faire droit aux conclusions que présente la commune d’Oullins-Pierre-Bénite tendant à la mise à la charge de la requérante d’une somme au titre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
63c8eebddc5b777c90992e58
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Les 24 juin et 12 septembre 2022, Mme [A] a assigné en intervention forcée la SELARL Benoit et Associés ainsi que l'UNEDIC AGS CGEA de [Localité 4].
Source officielleChambre 04
69f42e3acdc6046d472c128a
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f42e63cdc6046d472c1519
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f42e9ecdc6046d472c18d1
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleChambre 04
69f42ef7cdc6046d472c1e3d
2 avril 2025
2 avril 2025
KERKACHE Benoît, Greffier En présence de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2007:C201233
4 juillet 2007
4 juillet 2007
X... a été blessé, tandis que des deux passagers gardiens de la paix, l'un, Jean Y..., a été tué, l'autre, Benoît Z..., a été blessé et est décédé le 27 mars 2002 des suites de ses blessures ; que la société
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e192
7 juin 2011
7 juin 2011
Y..., notaire, faire donation des parcelles cadastrées AL 319 et 320 à leur fille Mme Marianne Z....
Source officielleQuatrième Chambre
68e94d743ea43407b9102633
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Le gardien de la chose est susceptible d'être partiellement exonéré de sa responsabilité en cas de commission par la victime d'une faute ayant contribué au dommage.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefd
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** EXPOSÉ DU LITIGE Les époux X...
Source officielleJuge libertés & détention
69d3f741cdc6046d4753b742
6 avril 2026
6 avril 2026
[Z] [I] MAGISTRAT : Astrid GRANOUX GREFFIER : Maud BENOIT DEMANDEUR : M. [E] Représenté par Maître ANCELET DEFENDEUR : M.
Source officiellePage 58 sur 949