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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
6610e5ef74ef9f00086f66a8
5 avril 2024
5 avril 2024
social du TJ d'[Localité 5] RG n° 20/00151 APPELANTE SOCIETE [8] Baiment C [Adresse 6] LA [Localité 4] BRISEE [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Frédérique BELLET
Source officielleChambre Premier Président
6a0e9440cdc6046d4764dcc4
20 mai 2026
20 mai 2026
12-1 et suivants, R. 3211-7 et suivants du code de la santé publique) Assisté de Monsieur EMILE, Greffier ; APPELANT : Madame [V] [R] [Adresse 1] [Localité 1] assistée de Me Victoric BELLET
Source officielleciv3
607940ef9ba5988459c3fad0
18 février 1971
18 février 1971
DOIVENT ETRE FAITES ; QU'IL SUFFIT QU'ELLES RESULTENT DES DIVERSES PARTIES DE LA DECISION ; QU'EN L'ESPECE, L'ARRET ATTAQUE, QUI RAPPELLE QUE NERET CONTESTAIT LE DROIT DE PASSAGE DE DEMOISELLE BELLET
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007874042
22 juillet 1994
22 juillet 1994
association Nord-Nature", ordonné le sursis à l'exécution de l'arrêté du 30 novembre 1992 par lequel le préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du département du Nord, a classé pour l'année 1993 la belette
Source officielleciv3
613720e1cd580146773ef297
18 janvier 1989
18 janvier 1989
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Angèle X... épouse Y..., demeurant "Le Collet de la Tour", à Saint-Roman de Bellet
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fd4
21 janvier 2014
21 janvier 2014
BERRET, lors des débats et lors du prononcé, Statuant dans la procédure opposant : DEMANDERESSE A L'INCIDENT : Madame Béatrice X...demande d'aide juridictionnelle en cours ... 22610 PLEUBIAN
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301718_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
liste des élevages d'oiseaux dont les animaux sont destinés à la chasse ; - la liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68069-68537
18 mai 1999
18 mai 1999
text-indent:0pt; display:inline-block } EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS 273 18.5.99 Press release issued by the Registrar HEARING IN THE CASES OF Lustig-Prean and Beckett
Source officielle5ème Chambre
DTA_2508510_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Bedelet.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2502828_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Korn pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511166_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Bedelet, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement convoquées à l’audience publique du 3 novembre 2025 au cours de laquelle
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511418_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Rouvier pour Mme C... épouse A....
Source officielle5ème Chambre
DTA_2511704_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Bedelet, et les observations de Me Rouvier pour M. A.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2511767_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Bedelet. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511921_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Ghanassia pour M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512704_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Coutaz pour Mme C... épouse B....
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512820_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
ont été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Cans pour Mme C... épouse A....
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512984_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Le rapport de Mme Bedelet, juge des référés, a été entendu au cours de l’audience publique du 18 décembre 2025, en présence de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513280_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Aboudahab pour Mme A... qui modifie ses conclusions d’injonction et de condamnation au titre de l’article L
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513282_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
été entendus : - le rapport de Mme Bedelet, juge des référés ; - les observations de Me Diouf-Garin.
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