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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb86bd3db21cbdd8db21
4 avril 2011
4 avril 2011
Bruno Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd7c
4 mai 2011
4 mai 2011
Par assignation du 19 décembre 2007, Monsieur Jules Jean X... a fait citer le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble... à AJACCIO, Monsieur Bruno Y... et son épouse Madame Sandrine A....
Source officielleCour d'Appel
6253cd18bd3db21cbdd923ee
20 mai 2015
20 mai 2015
Bruno Pierre Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6260f9556d9e13277d6e3991
20 avril 2022
20 avril 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Bruno
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006947
9 juillet 2007
9 juillet 2007
Bruno A, demeurant ... ; Vu la demande enregistrée au greffe du tribunal administratif de Lille le 16 juin 2006, présentée par M.
Source officielleDELIBERE JUGEMENTS PCL
69e09cd0cdc6046d476d70f9
16 avril 2026
16 avril 2026
Bruno MILORD JUGE : M. Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Hervé COPPIN assistés de maître Béatrice MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869565
10 juillet 2009
10 juillet 2009
Bruno A, demeurant ... ; MM.
Source officiellePcl
69c0f6fdcdc6046d47a015c6
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Bruno BERJAL suite aux débats en date du 14 janvier 2026 en chambre du conseil du Tribunal composé de : M. Bruno BERJAL, Vice-Président, M. Bernard LASSOUJADE et M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR03666
23 juin 2009
23 juin 2009
Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1re section, en date du 10 avril 2008, qui a prononcé sur une requête en rectification d'erreur matérielle ; Vu le mémoire
Source officielleciv1
6137209dcd580146773ec70f
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Alain et Bruno B... et de M.
Source officiellesoc
613723a5cd5801467740c772
10 mai 2001
10 mai 2001
Bruno C..., demeurant ..., 10 / de M. Olivier L..., demeurant ..., 11 / de M. Daniel X..., demeurant ..., 12 / de M. Christophe I..., demeurant ..., 13 / de M.
Source officiellecomm
6079d6769ba5988459c5b3bb
23 mars 1971
23 mars 1971
EST REPROCHE A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (CHAMBERY, 3 NOVEMBRE 1969) D'AVOIR DEBOUTE LA SOCIETE FABRICATION ET DIFFUSION DES GRANDES MARQUES (FDGM) DE SA DEMANDE TENDANT A FAIRE DECLARER RAPAZ ET BRUGGISSER
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69e1cbb3cdc6046d47894704
16 avril 2026
16 avril 2026
X se disant [W] [M] né le 10 octobre 2005 à [Localité 1], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Adresse 1] assisté de Me Bruno Luiz Da Silva, avocat de permanence au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f040c6cdc6046d47cc8bd2
27 avril 2026
27 avril 2026
1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne, avocat général, 2°) LE PRÉFET de police, représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f040cacdc6046d47cc8d02
27 avril 2026
27 avril 2026
1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Bruno
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f040e0cdc6046d47cc9280
27 avril 2026
27 avril 2026
1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne, avocat général, 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Bruno
Source officielleTrib. de Commerce
69e42fefcdc6046d47bed9e5
16 avril 2026
16 avril 2026
Le Tribunal a désigné Monsieur LAGARDE Jean-Damien en qualité de Juge Commissaire, Monsieur ADET Bruno en qualité de Juge Commissaire Suppléant, la SELARL ML Associés prise en la personne de Maître [P]
Source officielleChambre 02
6a0c9289cdc6046d4734783c
12 mai 2026
12 mai 2026
Bruno JARDIN, Président, M. Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.
Source officielleChambre 02
6a0c9347cdc6046d47348cff
12 mai 2026
12 mai 2026
Bruno JARDIN, Président, M. Thierry SEMPERE et Mme Valérie COURAUDON, Juges.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0c4479cdc6046d472e31ef
18 mai 2026
18 mai 2026
chambre du conseil à l'audience du 5 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge, assistés de : * Maître Bruno
Source officiellePage 58 sur 1126
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