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1 758 résultats pour « Christopher SEVESTRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02700_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

de l'OFII en produisant des certificats médicaux des 23 juin 2022 et 14 avril 2023, établis par une psychiatre-psychothérapeute et anthropologue, qui indiquent qu'il souffre d'une psychopathologie sévère

Source officielle

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TA

5ème Chambre

DTA_2100077_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Christophe Marx, secrétaire général de la préfecture et signataire de la décision attaquée, pour signer, en toutes matières, tous les actes relevant des attributions du préfet, à l'exception de certains

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103107_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

attaqué, 7, 13 et 27 janvier 2021, 2 et 17 février 2021, 25 mai 2021 et 13 juillet 2021, que Mme A souffre d'une cardiopathie hypertensive et rythmique, d'un syndrome d'apnée obstructive du sommeil sévère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

642fb698cece1704f574778e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

] [W] né le 8 août 1980 à [Localité 7] (92) [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Me Claudine SCOTTO D'APOLLONIA, avocat au barreau de PARIS, toque : C1941 substituée à l'audience par Me Christophe

Source officielle
CA

3e chambre

5fdac5566cfc5f576441e442

Appel

23 mai 2019

23 mai 2019

Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 7 N° RG : 16/05032 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Oriane DONTOT de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS Me Christophe

Source officielle
CC

cr

61372623cd580146774233b2

Cassation

10 avril 2002

10 avril 2002

Christophe, - F...

Source officielle
CA

2ème Chambre

6799c43f5331f58c9ee86fe0

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le même jour, une convention de séquestre de 2.000.000 euros a été conclue entre les sociétés JJL et Mavida Invest, en qualité de garants personnes morales, la société Compagnie du monocoque et le séquestre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02267

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

tensions avec l'équipe commerciale, des répercussions sur l'ambiance générale de la société, le fait qu'il n'avait organisé aucune action durant l'année 2012, le fait que dans son équipe, dès le premier semestre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163a070ef0577e3c1fcfda8

Appel

22 novembre 2010

22 novembre 2010

Chambre Maître [C] [G], Syndic de la Chambre Départementale des Huissiers du Nord comparant en personne Monsieur le Procureur Général près la Cour d'appel de DOUAI représenté par Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6979a97acdc6046d47f158b3

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 24398 Plaidant : Me Guillaume CADIX de l'AARPI GALLICA, avocat

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6627feda42439575e2f7eb9b

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

DEFENDERESSE : MDPH D’ILLE ET VILAINE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Mme [E] [B], suivant pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Guillemette ROUSSELLIER, Assesseur : Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67947fd18ab253a8400fb209

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe LATIL, Conseiller Madame Sandrine BOURDIN

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6360c5803c369c7f74996e3a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

- signé par Brigitte BRUN-LALLEMAND, Première Présidente de chambre et par Claudia CHRISTOPHE, Greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. ******

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CA

Chambre sociale 4-3

6683981a8da90185712ea65f

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Jugement rendu le 09 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 18/01561 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe

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CA

1ère chambre civile A

69eafdc6cdc6046d47577955

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

au greffe de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Christophe VIVET, président,

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace587cdc6046d47e62e99

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Rozenn GOASDOUE DEMANDEURS 1/ MMA IARD agissant ès qualité d'assureur de la société GEIREC [Adresse 3] - Représentant : Avocat plaidant : Me Christophe

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

6033524b4276eb0341d38c1e

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

Christophe BACONNIER, Conseiller Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Aurélie VARGAS, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - mise à disposition de

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CA

Chambre 1-1

627217bc228a02057de67322

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Jean-marc SZEPETOWSKI, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [T] [F] né le 24 Septembre 1959 à [Localité 3], demeurant [Adresse 5] ARABIE SAOUDITE représenté par Me Catherine BECRET CHRISTOPHE

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CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a08

Appel

6 janvier 2020

6 janvier 2020

Représentée par Me Christophe CUARTERO, (TOQUE 101) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 novembre 2019, en audience publique

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CA

Chambre Sociale

65449d93c71a6a83181c8f8c

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et de Mme Séverine BOUDRY greffier lors du prononcé

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