et que Roseline E... s'était alors rassise ; qu'il s'avère que Marie-Jeanne F... menait, avec d'autres, les négociations (D 4, page 3) ; que c'est bien elle qui a enfin accepté le départ de la collaboratrice

Par ailleurs, vous quittez votre poste de travail sans prévenir vos collaborateurs.

« devant leur refus de témoigner à titre individuel et nominatif par crainte de représailles, que chacun des six pôles du bureau d'[Localité 1] a procédé à des entretiens collectifs de tous les collaborateurs

455 du nouveau Code de procédure civile, omettre, dès lors qu'elle était expressément invitée à se prononcer sur ce moyen, d'en apprécier les mérites, et alors, en toute hypothèse, que le refus de collaborer

[S] a cependant collaboré au magazine de février-mars 2015 -pièces 2 et 9 versées par l'appelant) et en mai et juin 2015 (M.

entre époux a ensuite perduré ; que la fin de la cohabitation fait présumer de la fin de la collaboration, et en l'espèce, Mme [LB] [H] invoque plusieurs indices de collaboration : elle justifie en premier

de la SA PUBLICATIONS BONNIER à lui remettre une attestation ASSEDIC et un certificat de travail conformes sous astreinte de 45,73 par jour de retard Il expose que dès lors qu'il exerçait une collaboration

A... a demandé au tribunal administratif de Nice de condamner l’Etat à l’indemniser des préjudices qu’il estime avoir subis en qualité de collaborateur occasionnel du service public lors d’une attaque

sociaux rectifiés ; AUX MOTIFS QU'« il résulte des pièces et conclusions de Mlle Y... que celle-ci titulaire du certificat d'aptitude à la profession d'avocat en 2011 a recherché un contrat de collaboration

X... qu'au président de la société, leur décision de cesser toute collaboration avec ce praticien ; que, le 13 décembre suivant, le président a adressé au médecin anesthésiste copie de la lettre des chirurgiens

X..., photographe, a collaboré, à compter de septembre 1997, au quotidien "Le Maine Libre", publié par la Société d'exploitation du Maine Libre, pour lequel il effectuait des photographies de l'actualité

Aux termes du «contrat de collaboration» conclu par les parties, Véronique X... a déclaré choisir en qualité de collaboratrice Anne A... qui a accepté 'afin d'exercer en ses lieu et place auprès de sa

FAITS ET PROCEDURE Mme X... a collaboré à compter du mois de juillet 1992 en qualité de pigiste au magazine VSD, au sein duquel elle était chargée de rédiger un billet d'humeur ; ce magazine est édité

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 mai 2004), qu'en vertu d'un protocole d'accord du 28 mai 1991 destiné à mettre en place une collaboration

, et en tant que fournisseur, pour s'être fait confier parallèlement l'organisation de la communication de la banque ; que ces missions, d'abord ponctuelles, ont fait l'objet d'une convention de collaboration

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 3 novembre 2003), que Mme X..., épouse Y..., exploitait depuis 1964 un fonds de commerce en collaboration

société Aéroports de Paris (ADP), ont, le 22 septembre 2004 signé un contrat de travail à durée indéterminée à effet au 1er janvier 2004 dont l'une des clauses stipule que le salarié exerce « sa collaboration

disposition ; enfin, violant l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, elle aurait laissé sans réponse des conclusions faisant valoir que les oeuvres visées devaient être qualifiées d'oeuvres de collaboration