CAR LA PANNE NE LUI AURAIT PAS PERMIS DE REMETTRE LA BATTERIE EN MARCHE S'IL L'AVAIT ARRETEE ; QU'IL S'EST PRECIPITE AUX TOILETTES, EN LAISSANT A BORD DE L'AVION SES DEUX PASSAGERES AINSI QUE LES DIAMANTS

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2024, Mme D A, représentée par Me Diakite, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

déclaré s'opposer au sursis sollicité, faisant valoir qu'ils ont besoin de leur argent pour aider leur fille et qu'ils ne comptent pas refaire un bail ; que Monsieur [K] [X] est également âgé et est diabétique

Diaba YB..., M. Mady O..., M. Danssira O..., M. Membu YX..., M. Lolendo YN... YC..., M. Lembamo XP..., M. Yves XW..., M. Z... Johnson, M. Ntali T..., M. Makoumba XU..., Mme Zohra F..., M.

Sur le pourvoi formé par Mme X... de Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1997 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Le Diamant

chambre civile), dans le litige les opposant à la société Le Carrer-Najean, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Or et diamant

RAYMOND G..., DEMEURANT 8 PLACE DE GAULLE, RESIDENCE DIAMANT II A AJACCIO CORSE DU SUD , ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : - ANNULE LE JUGEMENT, EN DATE DU 30 JUIN 1982, PAR LEQUEL LE TRIBUNAL

2 février 1979 sur le compte commercial de son épouse ; que, pour l'année 1980, l'administration lui a demandé de justifier l'origine d'une somme de 140 627 F consacrée à l'achat à son nom de deux diamants

Article 2 : Les opérations de constat auront lieu en présence d'un représentant de la commune de Saint-Denis et de la société Diakité Gestion Immobilière, syndic de copropriété de l'immeuble.

valeur réelle du bijou "bague royale", en l'espèce: - en raison des termes employés relatifs aux qualités substantiels du produit, en l'occurrence "gemme exceptionnel" (utilisé pour les saphirs et les diamants

de détention inadéquates du fait de la pandémie de Covid-19 : affaire communiquée Le requérant est un homme âgé de soixante ans présentant “un certain nombre de problèmes de santé”, dont asthme et diabète

Laurent X..., incorporé le 3 novembre 1975, au titre de la coopération en qualité d'enseignant en Algérie, fut atteint d'un diabète à la fin du mois de décembre 1975 ; qu'il demande réparation à l'Etat

INSTRUCTIONS DE LA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE MALADIE, LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-MARNE AVAIT REFUSE LE BENEFICE DE LA DISPENSE DE PARTICIPATION AUX TARIFS A DAME X..., ATTEINTE DE DIABETE

X... se borne à faire valoir que son père, souffrant de troubles rhumatologiques, cardiaques et diabétiques, subit des traitements médicamenteux quotidiens ; que cette seule circonstance n'est pas, en

X, spécialiste en endocrinologie, maladies métaboliques, diabète et maladies de la nutrition, avait reçu des patients ne relevant pas, à titre principal, de sa spécialité et avait prescrit, de manière

Y..., atteint depuis plus de dix années de diabète sévère, par un travail sédentaire de bureau, avait pu provoquer chez lui un "stress" à l'origine de son malaise cardiaque, fût-ce en raison de son état

Il soutient que : - l’urgence est établie dès lors que son expulsion est imminente et que diabétique, il nécessité un hébergement stable alors qu’aucune solution de relogement ne lui a été proposée ;

Aucun spécialiste du diabète ni diététicien ne l'auraient examiné et le cardiologue lui rendait visite seulement les mardi et jeudi de 13h à 15h.