CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

8 769 résultats pour « Diockou »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

6682ef2cd7288dcb2a015be4

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

justifiant une hospitalisation complète (...) »; Il résulte des éléments figurant au dossier que Madame [S] [J] a été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de [1], alors qu'elle présentait un discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6682ef2cd7288dcb2a015c28

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Il présentait un discours diffluent émaillé de propos incohérents. Cela intervient dans un contexte de trouble psychiatrique chronique suivi en programme de soins.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f788bcff606d9c38f3d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Son humeur était dysphorique, son discours incompréhensible avec des coqs à l’âne. Il verbalisait un délire de persécution mal systématisé, avec importante manifestation affective et comportementale.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668f99608dee2c23d20f893e

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

pièces et certificats médicaux joints à la requête que Mme [R] [T] a été hospitalisée le 24 juin 2024 à la suite d'un état d’allure psychotique avec oppositionnisme, semi mutisme et négativisme, un discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

66901e3daf84b0bef080dfad

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Elle avait un mauvais contact et un discours délirant à thématique mystique et de persécution avec une adhésion totale.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6866da74d33109fd079b355c

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

qui généraient des comportements constituant un danger imminent pour la sûreté des personnes et/ou portant atteinte de façon grave à l'ordre public ; il était fait état des éléments suivants : - discours

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68682bf74965b5d9df31e12d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

généraient un risque grave d’atteinte à son intégrité ; il était fait état des éléments suivants : - agitation et jet d’objets dans la rue, hétéroagressivité envers voisins, - tachypsychie, logorrhée, discours

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67816cf96d34da2cbdcd8897

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[T], médecin, décrit l’état suivant du patient : humeur dysphorique, contact condescendant, intolérance à la frustration, affects suréactifs, discours avec délire de persécution à mécanisme interprétatif

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6785629faaacbea0fe67faee

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

sortie d’incarcération (note : sous bracelet électronique), dégradation se manifestant par des troubles du comportement, une désorganisation, une instabilité psychomotrice avec labilité émotionnelle, discours

Source officielle
CA

Chambre des étrangers

6879d85c65b5a3ab8ca54ea7

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Le discours logorrhéique de M.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

686437760bb2f8a66ca63b0a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

docteur [H] ([Localité 1]), évoquait un voyage pathologique, un sentiment de persécution et un déni des troubles ; - le second, signé le 25 juin 2025 par le docteur [K] ([Localité 1]) notait un discours

Source officielle
TJ

JLD

6864432d0bb2f8a66ca65f88

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La patiente est soliloquante, avec un discours désorganisé. Elle ne reconnaissait aucun trouble et n'avait aucune plainte d'ordre psychiatrique La présentation était incurique.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f414124e0040aa3735c50d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

rupture de suivi et de traitement depuis plusieurs années – a été admis au centre hospitalier spécialisé Charles Perrens en raison d’une décompensation entraînant désorganisation psycho-comportementale, discours

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f4166c4e0040aa3735cc1a

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

existence de troubles mentaux rendant nécessaire ce maintien afin de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui ; ceci étant caractérisé par l’état d’agitation non dirigé, le discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f6b709a9d5adc26061e166

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Ceci étant, il ressort de l'avis médical motivé, prévu par l'article L.3211-12-1 § II du code de la santé publique établi le 07 avril 2025, un contact amélioré, un discours plus intelligible et une disparition

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0318002fc178212f8197a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il présentait un contact familier, une excitation psychomotrice, une humeur fluctuante avec une certaine désinhibition, un discours stéréotypé centré sur ses angoisses et ses phobies avec des idées suicidaires

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

660cf2687c1ccb0008628ea1

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Par arrêté du 1er janvier 2024, le préfet de Seine-Saint-Denis a ordonné la réintégration en hospitalisation complète en raison de troubles du comportement (instabilité motrice, discours incohérent, accéléré

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65cbbd4e8ddbf41d3f415d1c

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

constante justifiant une hospitalisation complète (...) »; Il résulte des éléments figurant au dossier que Mme [H] [I] a été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de [1], alors qu'elle présentait un discours

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60520596c9bad003d536

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

favorable au maintien de la mesure d'hospitalisation complète, Vu la comparution de l’intéressée et ses explications à l'audience tenue publiquement au terme desquelles elle évoque – au gré d'un discours

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

66177da3e5d80f0008c2e728

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Aux 24 heures d'hospitalisation persistait un discours d'allure délirante avec des propos sur l'acharnement prodigué par son entourage, voire par les soignants.

Source officielle

Page 58 sur 439

← PrécédentSuivant →