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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2102651_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
Elle soutient que : - elle a été opérée le 20 septembre 2020 au CHITS aux fins de reprise de sleeve gastrectomie ; - après complication, l'intervention a été convertie en bypass gastrique ; - son
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205061_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
B fait valoir que les décisions du 9 juillet 2018 et du 11 septembre 2018 lui ont causé des troubles médicaux caractérisés par des douleurs gastriques et un cancer testiculaire.
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA03854_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
A... porte la même domiciliation au 9 rue Lorget à Saint-Denis (93) que d’autres étrangers ayant fait l’objet d’une évacuation du théâtre de la Gaîté Lyrique le 18 mars 2025.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01435_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
le tramadol, qui sont des antalgiques, l'ideos, qui facilite l'absorption du calcium par l'estomac afin de contribuer à la fixation des os, et l'oméprazole, qui permet de lutter contre les reflux gastriques
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00829_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
A a bénéficié d'un traitement antalgique et antispasmodique avec pose d'une sonde gastrique en aspiration et réhydratation.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2400593_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
l'absence de collection résiduelle intraabdominale ; - le 19 juillet 2017, elle réalise un scanner abdomino-pelvien, et le 21 septembre 2017, elle est de nouveau opérée pour l'ablation de la prothèse gastrique
Source officielle11ème chambre
DTA_2312925_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
de charge (sténose des orifices piriformes, cardiopathie), situs inversus, fusion des reins en fer à cheval, moelle attachée basse et lipome du filum, trouble de l'oralité avec nutrition par sonde gastrique
Source officielle5ème Chambre
DTA_2309092_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
d'une clinique parisienne, daté du 13 juin 2023, selon lequel elle a subi, le 18 janvier 2018, une " sleeve gastrectomie " et doit être à nouveau opérée le 19 juin 2023, à la suite d'une dilatation gastrique
Source officielle7ème Chambre
DTA_2309496_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
notamment médicales, que Mme B veuve C souffre de plusieurs pathologies notamment d'une pathologie oculaire, d'une hypertension, d'une dorsalgie, de diabète, de problèmes respiratoires, et de troubles gastriques
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2404741_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
A la suite de cette intervention, une infection par hafnia alvei et candida albicans ayant été constatée, une sonde gastrique a été posée le 25 juin 2023, puis une nouvelle sonde a été mise en place le
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01967_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
du foie compliquée d'insuffisance rénale et se voit prescrire du calcium, du phosphore, de l'insuline, du paracétamol, des médicaments antihypertenseurs et anxiolytiques, ainsi que contre l'acidité gastrique
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2300290_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
révélait une minime lame d'épanchement pleural gauche, une minime opacité rétractile au niveau du segment postérieur de la pyramide basale gauche en rapport avec une atélectasie et une fibroscopie gastrique
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0225JUD002935795
25 février 2000
25 février 2000
The first applicant, Mrs Gabriele Gast, is a German national, born in 1943. She is a political scientist by profession and lives in Neuried. 8.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0727JUD003337996
27 juillet 2000
27 juillet 2000
1136, § 55, respectively, and the Gast and Popp v. Germany judgment of 23 February 2000, § 70, to be published in the official Reports of the Court). 37.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0621JUD003608316
21 juin 2018
21 juin 2018
d’une part, une cause médicale de la mort – soit par une décompression des pathologies pulmonaire et cardiaque préexistantes dans un contexte d’alcoolisme aigu, soit par une inhalation du contenu gastrique
Source officielleChambre 1-6
6866152311adae0daca532fb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
contre-indiqué chez un patient Parkinsonien car diminue efficacité du Modopar; * en outre au décours de l'intervention une forme galénique inappropriée de Modopar a été utilisée, via la sonde naso-gastrique
Source officielle5ème Chambre
65b210c6c4cf860008dff67a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[O] a bénéficié d'une nutrition par sonde naso-gastrique en post-opératoire.
Source officielle8ème chambre
DTA_2314989_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Elle a bénéficié d’une gastroplastie en 2000 et en 2002 avec la pose de deux anneaux gastriques retirés en 2017.
Source officielleChambre 3-3
5fdb04236aeeea9874ef8369
25 avril 2019
25 avril 2019
- 169.546,54 euros au titre du crédit de trésorerie n°01910T1261300678, outre intérêts au taux contractuel de 3,11 %, postérieurs au 11 juillet 2016 et jusqu'à complet paiement, à titre privilégié gagiste
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f447efcdc6046d472ee856
30 avril 2026
30 avril 2026
Le créancier gagiste, même s'il n'est pas encore admis, peut demander au juge-commissaire, avant la réalisation, l'attribution judiciaire.
Source officiellePage 58 sur 87