visés au moyen" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 15 juillet 2000, Alain X..., qui conduisait un tracteur attelé d'un vibroculteur, a tourné sur sa gauche

et une mèche sur le front, vêtu de l'uniforme nazi, accompagné du logo LREM sous forme de croix gammée et du texte suivant : « obéis ; fais-toi vacciner » ; le cadre de cette affiche porte, en bas à gauche

PASSERA SA SOCIETE OCCITANE DE TRANSPORTS en liquidation judiciaire Hélène GASCON représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL confirmation Grosse délivrée

O... l'atteignant sur le haut de la jambe gauche, face interne de la cuisse. 7. Une information judiciaire a été ouverte notamment du chef de tentative d'homicide volontaire sur M. O.... 8.

ainsi que la cour d'appel l'a elle-même constaté, la société Expertima revendiquait des droits sur un graphisme « composé des éléments suivants : - en premier plan, les 5 matériels présentés de la gauche

Steve X... s'était déporté dans la partie gauche de la chaussée - c'est-à-dire dans la voie de circulation des époux Y... - sans rien relever à leur encontre, en affirmant, pour condamner le GAN à indemniser

X... vexée a alors traité son professeur de "bâtard, fils de pute, connard" ; qu'en riposte à ses injures Pierre Y... l'a réprimandée, accompagnant ses paroles d'un léger coup de pied dans la jambe gauche

médical établi sur réquisition de la police judiciaire, le 22 août 2000, par le docteur Z... du service des urgences médico judiciaires de l'Hôtel-Dieu mentionnait également sur le membre inférieur gauche

apparaît ainsi, pour des motifs qui demeurent inconnus, que Kamal B... a exercé sur son épouse des violences telles qu'elles ont eu, notamment, pour conséquence un sérieux traumatisme du 4ème doigt gauche

parce qu'il avait fait une chute sur le sol au cours d'une empoignade avec lui ; " mais que les déclarations concordantes des témoins, desquelles il résulte que X... a bien frappé Y... au poignet gauche

ainsi qu'à des réparations civiles ; " aux motifs adoptés que l'accident est survenu lorsque Laurent Y..., pilotant la Ford Fiesta de son frère, s'est, à l'entrée d'une courbe, déporté sur la partie gauche

laissé une trace de freinage de 18 m au milieu de ce couloir ; que la position finale de l'automobile rangée sur l'accotement n'est pas significative de sa vitesse ; qu'en conséquence, la circulation à gauche

observations de Me JACOUPY, et de Me LUC-THALER, avocats en la Cour ; Vu la communication faite au Procureur général ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE AAAB POMPES FUNEBRES RIVE GAUCHE

par lui sur le pare-brise de la victime démontre la parfaite bonne foi et la certitude de ce témoignage ; " que, certes, le véhicule était en mauvais état ; " que, cependant, la portière avant gauche

motifs que quelques instants plus tard, le père de la victime, Louis Y..., âgé de 72 ans, qui avait été alerté par son petit-fils, est venu demander des explications à A... qui l'a frappé à la mâchoire gauche

Vetoral, lors de son acquisition, sur la situation réelle de celle-ci, par l'inscription à l'actif de la société Vetoral des autorisations de mise sur le marché appartenant en réalité aux Laboratoires Gaucher

, la cour d'appel a violé l'article 637 du Code civil ; d'autre part, que le règlement de copropriété stipule dans sa description du lot n° 36 (pavillon sur Cour) "au 1er étage WC, première porte à gauche

celui-ci a eu également pour cause le défaut de maîtrise dont s'est rendu coupable le chauffeur routier au volant de cet énorme ensemble ; "alors que l'accident ayant été provoqué par le déport à gauche