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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c767
26 mai 2008
26 mai 2008
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 31 Mars 2008, devant : Monsieur ZANGHELLINI, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e57
3 mai 2007
3 mai 2007
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 1er mars 2007, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielle19eme contentieux médical
686c113add7001754d61bd26
7 juillet 2025
7 juillet 2025
rendue le 07 Juillet 2025 DEMANDERESSE Madame [Z] [E] [Adresse 20] [Localité 5] Représentée par Maître Hajer NEMRI, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D2146 et Maître Stéphanie GAULTIER
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402509_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrée les 2 et 14 mai 2024, l'association Agir pour le vivant et les espèces sauvages (AVES) France et l'association One Voice, représentées par Me Robert
Source officielleSection des Référés
686d6c12a2273490db10a565
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ALPHA TP, immatriculée au RCS de MELUN sous le n° 327 880 779, dont le siège social est sis Bp 23 9-11 Rue du Coq Gaulois - 77170 BRIE COMTE ROBERT non représentée S.N.C.
Source officielleChambre sociale
61632b3a81886c8c1bac97e4
19 septembre 2011
19 septembre 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Mai 2011, devant : Madame de PEYRECAVE, Présidente Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef8b
31 octobre 2011
31 octobre 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 05 Septembre 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés de Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
62c52978a2c423637907982b
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ARRÊT DU 05 JUILLET 2022 APPELANTE : [R] [W] née le 19 Septembre 1959 à [Localité 5] (42) [Adresse 6] [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par Me Géraldine PERRET de la SELARL SELARL ROBERT
Source officielleChambre sociale
6162af149547460d26ddb66f
4 avril 2013
4 avril 2013
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 14 Février 2013, devant : Monsieur CHELLE, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller assistés
Source officielleChambre sociale
6162efbd8fe037d2cb4a05c2
14 juin 2012
14 juin 2012
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 02 Avril 2012, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
61635ddc683f470e3416dbf4
25 novembre 2010
25 novembre 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 30 Septembre 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
6163abdd379f4722fa1c51ac
18 février 2010
18 février 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Décembre 2009, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e58
26 mars 2007
26 mars 2007
Greffier, à l'audience publique du 26 MARS 2007 * * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Février 2007, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8a9fa
24 mai 2007
24 mai 2007
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 1er Mars 2007 et en continuation à l'audience publique du 08 Mars 2007, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT
Source officielleciv3
6137228ccd580146773fe4f0
12 juillet 1995
12 juillet 1995
exproprié sont un facteur certain et déterminant de sa valeur ; que, dès lors, en s'abstenant de tenir compte, pour fixer la valeur de l'immeuble en cause, de la "réelle qualité" et de "l'important et robuste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad8bb40ec8318f31c2f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Mme [N] [X] était affectée au sein du Centre Educatif Fermé Robert Gautier à [Localité 5] (ci-après CEF).
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d7
29 janvier 2013
29 janvier 2013
.. 72230 GUECELARD présent, assisté de Maître Lionel FOURGEAU, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE : SAS JULBO Zone Artisanale Rue Lacuzon 39400 LONGCHAUMOIS représentée par Maître Benjamin GAUTIER
Source officielleChambre civile TGI
68e9e47d154299c7318fb2d2
10 octobre 2025
10 octobre 2025
en date du 29 SEPTEMBRE 2017 RG n°: 15/03206 suivant déclaration d'appel en date du 17 NOVEMBRE 2017 APPELANTE : Madame [D] [R] [C] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 7] Représentant : Me Robert
Source officielleChambre sociale
61631c5d48f63659ca90a6cd
8 décembre 2011
8 décembre 2011
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 Octobre 2011, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officielleChambre sociale
61639b96a876d6c869757c50
17 juin 2010
17 juin 2010
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 15 Avril 2010, devant : Monsieur PUJO-SAUSSET, Président Madame ROBERT, Conseiller Monsieur GAUTHIER, Conseiller
Source officiellePage 58 sur 61