apos;article L. 16 B du livre des procédures fiscales ne soumet l'inventaire à aucune forme particulière, l'ordonnance relève que les documents informatiques copiés ont été inventoriés par gravure

partir ou quitter mon poste donc merci de respecter ce choix. » ; - selon certificat médical en date du 1er juin 2019, le médecin a relevé des lésions constituées de «'rougeurs avec une trace de griffure

d'arcs de cercles qui alternent : des représentations de tubes colorés (entre 9 et 11 par arc de cercle) enfilés sur un cordon tels des colliers de perles en bois sculpté ayant chacune leur propre gravure

Sur le poêle à granulés : Le tribunal, relevant que l'expert avait constaté la présence de griffures sur les façades et des défauts d'alignement sur les panneaux constituant la façade du poêle, survenus

A eu cette année un AT, griffure face dorsale de la main droite par un chat. Non déclaré en AT. 28/11/2013 ».

sens de la Directive, a donc pu lire, s'agissant de cet ordinateur VGN-NR38E : "Système d'exploitation, Visate éd.Familiale Premium, Logiciels pour le traitement de l'image, de la gravure

Il résulte de la facture du 28 avril 2017 que les frais de construction d'un monument funéraire se sont élevés, en l'espèce, à 6 022,50 euros, auxquels il convient d'ajouter les frais de gravure pour un

Il a indiqué qu'il « avait pu durant environ un an télécharger et mettre à disposition des autres participants, des musiques et des films (…) » et a admis qu'« en outre, il avait pratiqué la gravure de

; - qu'il a été également victime de violences de la part de son épouse qui a développé à son égard une attitude agressive, source de nombreuses disputes qui se sont notamment traduites par des griffures

One assignment had also been carried out by the first applicant’s company, Graffi Studio. 13.

Les murs de la cellule étaient sales et couvertes de graffitis.

Les murs sont couverts de graffitis et remplis de trous. De gros morceaux de plâtre et de ciment sont tombés du plafond.

Lorsque nous nous sommes approchés des quatre suspects – qui faisaient des graffitis sur les murs – pour les contrôler, ces derniers se sont mis à tirer sur nous et n’ont pas cessé malgré le fait que nous

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

    Events following the arson attack On 10 May 2012 the applicant was informed that several young people had gathered in front of the club, acting aggressively and writing homophobic graffiti

It is no doubt often true that the owner of a wall which has been festooned, overnight, with defamatory graffiti could acquire scaffolding and have it all deleted with whitewash.

premier temps, l’accomplissement par les membres de l’organisation d’actes de violence contre les citoyens appartenant aux minorités religieuses, sous des formes diverses   : menaces par téléphone, graffitis

lettres des mots GOOGLE et [H] se prolongent verticalement, dans un effet de coulure, ce qui relève en soi d'une idée non protégeable par le droit d'auteur, manifestement inspirée par l'univers du graffiti

harcèlement envers des représentants des partis non nationalistes, ce qui favorisait un climat de confrontation civile   ; –   des municipalités dirigées par Batasuna avaient affiché des graffitis