CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 121-1 du Code du travail ; Attendu que la société Galaxie est propriétaire d'un certain nombre d'hôtels

La société HOTEL DU LUXEMBOURG a postérieurement engagé d'autres travaux.

(Hautes-Alpes), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Hôtels-Clubs Epsilone, hôtel Alpazur, Monestier-les-Bains

dirigé contre la compagnie Lilloise assurances ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 12 avril 2000), qu'en 1991, les consorts Y... ont entrepris la rénovation d'un hôtel

éléments d'information de ladite enquête, un solarium circulaire de 18 m2 en pierres maçonnées et un escalier qui permet d'accéder au toit, le tout implanté sur les rochers en granit, sur la partie sud de l'hôtel

d'une commission rogatoire du juge d'instruction près le tribunal de grande instance de Paris, en date du 22 septembre 2004, Youssef X... a été placé en garde à vue le 17 janvier 2006 à 7 heures 10 à l'hôtel

prévenu a été poursuivi ; qu'au cas d'espèce, il résulte de la citation devant le tribunal correctionnel de Valence que Christian A... et Nini Y... ont été poursuivis pour avoir exercé une activité " d'hôtellerie-restauration

qu'il avait induit la salariée en erreur sur l'heure de la réunion prévue le 24 mai 2000 à Paris pour l'obliger à partir la veille, n'avait retenu qu'une seule chambre" single " équipée d'un seul lit à l'hôtel

A... les cinq cents parts sociales composant le capital social de la SARL Nait Frères, exploitant l'hôtel restaurant "Le Chalet" à Saint-Maur des Fossés ; que cette cession a eu lieu au prix de 1 franc

B..., domiciliée [...] , 17°/ à la société Hôtel George V BV, dont le siège est [...] , 18°/ au Syndicat national hôtellerie restauration SUD, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ;

de [1] » et dans son article 2 que le mandataire s'engageait expressément à recruter, former et contrôler régulièrement le responsable de l'hôtel, choisir et former le comptable de l'hôtel, suivre et

par acte du même jour, ces sociétés ont consenti à la Société hôtelière Saint-Laurent (SHSL) un crédit bail immobilier destiné à la réalisation de travaux permettant l'exploitation de cet immeuble en hôtel

à la Société HOTEL [Localité 4] a trompé sa cocontractante ; Dire et juger que la réception de ces actes par la Société HOTEL [Localité 5] a mis la Société FONCIERE BOUDAA dans l'impossibilité de

aux personnes âgées, ARDAPA, a été constituée en 1968, en vue de la création et de la gestion d'une maison de retraite; que selon acte notarié du 1er octobre 1971, les époux X..., propriétaires d'un hôtel

suivant : Sur le moyen unique du pourvoi incident, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté que si l'installation d'une climatisation était un élément de confort dont ne disposaient pas des hôtels

principal à l'égard de la SMABTP ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 4 mars 1999), que la société Maillard et Duclos, entreprise générale, chargée de la construction d'un ensemble immobilier à usage d'hôtel

cassation (3 Civ., 18 décembre 2002, pourvoi n° 01-12.143), que les sociétés Socredo et Banque de Tahiti ont consenti divers prêts aux sociétés Ship et Tapati en vue de l'acquisition et de la rénovation d'hôtels

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Hôtel