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1 775 résultats pour « Houssou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

61636a8722908a2ec611e8a5

Appel

6 octobre 2010

6 octobre 2010

[N] ont eu un entretien puis un échange de mails au sujet de la mauvaise qualité du travail de [G] [V], que la conversation a été houleuse mais est restée courtoise et respectueuse, du moins du côté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a0bd3db21cbdd88d58

Appel

15 septembre 2006

15 septembre 2006

La présence d'un huissier et d'un avocat, lors de la réunion houleuse tenue le 14 mars 2001, confirme le climat extrême de crise existant au sein de l'association CE.GEST.I., sans que ces éléments justifient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ab2

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Y... conteste toutes les assertions de l'appelante, faisant valoir que les échanges de textos ont été houleux de manière réciproque par le passé mais que ce n'est plus d'actualité depuis septembre 2013

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01908

Cassation

19 octobre 2010

19 octobre 2010

Il a également précisé sur interrogation qu'il avait entendu les discussions sur le licenciement et ajouté : " c'était houleux, mais je n'ai pas entendu de propos menaçants de la part des deux parties.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200181_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Farré, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200609_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005447_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

troisième rapporteur, B que le prévoient les dispositions citées au point 5 du règlement de soutenance des thèses de l'université, et que la discussion n'a pu aboutir en raison d'échanges à caractère houleux

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100343_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100441_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE F MARTHA

DTA_2100206_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B est titulaire d'une pension de retraite depuis le 1er décembre 2010 en sa qualité d'ancien militaire de carrière.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100276_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101523_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Moreau, pour M. A, - et les observations de Me Mons-Bariaud, pour la SA La Poste. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101702_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2010032_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

à la dégradation de ses conditions de travail à compter de l'été 2018 du fait d'une réduction des effectifs et de l'accroissement de sa charge de travail qu'elle a impliquée, puis d'une entrevue " houleuse

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2007277_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Aussi regrettable que puisse être cette provocation, proférée publiquement durant un conseil d'administration caractérisé par des échanges houleux entre le requérant et le proviseur, lesquels se sont échangés

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100928_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Clerc, représentant la commune de Surdoux et Me Mortier, représentant la communauté de communes Briance- Combade.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100931_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Clerc, représentant la commune de Surdoux et Me Mortier, représentant la communauté de communes Briance- Combade.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100943_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Monpion, pour M. A, - les observations de Me Mongis, pour la commune d'Argenton-sur-Creuse. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100960_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. C pour l'administration de l'éducation nationale. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE JB BOSCHET

DTA_2001432_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Houssais, rapporteur public, - les observations de M. A, - les observations de Me Sovet, pour le CBNMC. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de plusieurs contrats à durée déterminée, M.

Source officielle

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