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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
61636a8722908a2ec611e8a5
6 octobre 2010
[N] ont eu un entretien puis un échange de mails au sujet de la mauvaise qualité du travail de [G] [V], que la conversation a été houleuse mais est restée courtoise et respectueuse, du moins du côté
Cour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d58
15 septembre 2006
La présence d'un huissier et d'un avocat, lors de la réunion houleuse tenue le 14 mars 2001, confirme le climat extrême de crise existant au sein de l'association CE.GEST.I., sans que ces éléments justifient
6253cd3abd3db21cbdd92ab2
10 novembre 2015
Y... conteste toutes les assertions de l'appelante, faisant valoir que les échanges de textos ont été houleux de manière réciproque par le passé mais que ce n'est plus d'actualité depuis septembre 2013
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01908
19 octobre 2010
Il a également précisé sur interrogation qu'il avait entendu les discussions sur le licenciement et ajouté : " c'était houleux, mais je n'ai pas entendu de propos menaçants de la part des deux parties.
1ère chambre
DTA_2200181_20230718
18 juillet 2023
Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Farré, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200609_20231003
3 octobre 2023
Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DTA_2005447_20230309
9 mars 2023
troisième rapporteur, B que le prévoient les dispositions citées au point 5 du règlement de soutenance des thèses de l'université, et que la discussion n'a pu aboutir en raison d'échanges à caractère houleux
DTA_2100343_20230228
28 février 2023
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100441_20231003
JUGE UNIQUE F MARTHA
DTA_2100206_20220908
8 septembre 2022
Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B est titulaire d'une pension de retraite depuis le 1er décembre 2010 en sa qualité d'ancien militaire de carrière.
DTA_2100276_20230209
9 février 2023
DTA_2101523_20231107
7 novembre 2023
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Moreau, pour M. A, - et les observations de Me Mons-Bariaud, pour la SA La Poste. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101702_20231003
1ère Chambre
DTA_2010032_20230413
13 avril 2023
à la dégradation de ses conditions de travail à compter de l'été 2018 du fait d'une réduction des effectifs et de l'accroissement de sa charge de travail qu'elle a impliquée, puis d'une entrevue " houleuse
8ème chambre
DTA_2007277_20230707
7 juillet 2023
Aussi regrettable que puisse être cette provocation, proférée publiquement durant un conseil d'administration caractérisé par des échanges houleux entre le requérant et le proviseur, lesquels se sont échangés
DTA_2100928_20221228
28 décembre 2022
Houssais, rapporteur public ; - et les observations de Me Clerc, représentant la commune de Surdoux et Me Mortier, représentant la communauté de communes Briance- Combade.
DTA_2100931_20221228
DTA_2100943_20230509
9 mai 2023
Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Monpion, pour M. A, - les observations de Me Mongis, pour la commune d'Argenton-sur-Creuse. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100960_20230704
4 juillet 2023
Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. C pour l'administration de l'éducation nationale. Considérant ce qui suit : 1.
JUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2001432_20221201
1 décembre 2022
Houssais, rapporteur public, - les observations de M. A, - les observations de Me Sovet, pour le CBNMC. Considérant ce qui suit : 1. A la suite de plusieurs contrats à durée déterminée, M.
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