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2 890 résultats pour « Jean- Claude ALLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6520f5e6bb275d83183a3b67

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Prétentions et moyens de la société Banque Rhône Alpes Dans ses conclusions remises le 21 juin 2022, elle demande à la cour de: - dire recevable et bien fondée la société Banque Rhône Alpes en ses

Source officielle

Page 58 sur 145

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

AFFUTEUR ALLEMANE JEAN CLAUDE, ALLEMANE, Jean Claude, Jacques, Noël

SIREN 539033811GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

25/02/2020

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Créations

VIALE, Allen, Grégory, Jean-Claude, France

SIREN 850125337GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

26/04/2019

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Ventes et cessions

ALLEMAND, CLAUDE ALLEMAND ET CRISTIANE ALLEMAND CONSTITUANT L'indivision JEAN LAURENT ALLEMEND

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

acte SSP en date du 01.09.2018 enregistré au SPFE AVIGNON 1 le 03.09.2018 dossier 201837192 ref 2018A3602 adresse cédant : 425 che des montagnards la roque sur pernes

18/09/2018

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Radiations

ALLEMAND, Jean-Pierre, Claude

SIREN 378739726GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

09/08/2018

Voir →

Radiations

ALLEMAND, Jean, Claude

SIREN 408151041GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

15/10/2017

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CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27c

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Jean-Marie Y...

Source officielle
CA

4e Chambre A

60325975fc98a68ebed34e8e

Appel

22 février 2018

22 février 2018

[I], qui dans un rapport du 2 mars 2005 a notamment indiqué que les propriétés des demandeurs, qui utilisent temporairement les voies du lotissement, soit l'allée [E] [X] sur 110 m et l'allée [G] [R] sur

Source officielle
CC

civ3

6137214ccd580146773f2a2d

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

(Hauts-de-Seine), 4°) La société anonyme entreprise générale Jean-François Metz, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ3

61372151cd580146773f2c4f

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

(Hauts-de-Seine), 4°) La société anonyme entreprise générale Jean-François Metz, dont le siège social est ...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210307

Cassation

11 mai 2017

11 mai 2017

Jean-Claude C... et la société C...         . Il lui a été remis des fonds destinés au paiement de l'administration fiscale par M. C... et de l'Urssaf par la société C...         .

Source officielle
CA

14e Chambre

60355b9c680f8483dd38fef3

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2362af40da9b7b177802

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; Après avoir entendu l’avocat en sa plaidoirie

Source officielle
CA

3e Chambre B

6034bcd7f3d702a83da9121e

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

APPELANTS Monsieur [K] [L] né le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté et plaidant par Me Claude LAUGA, avocat au barreau de GRASSE,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa25a029d9e20db037d

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

NOEL, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Jean-William DUMONT, greffier tenus en audience publique le 12 Octobre 2023 jugement contradictoire, rendu en

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65b94aa75a029d9e20db03f9

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

à l'URSSAF Rhône-Alpes la somme de 3 563 € au titre des majorations et pénalités de retard conformément à la mise en demeure du 12 décembre 2016, -Condamner [1] à régler à l'URSSAF Rhône-Alpes la somme

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65c5291390e44c41e7b3e4ff

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 10 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline TOMAO Jean-Claude

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65c5291390e44c41e7b3e507

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 10 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline TOMAO Jean-Claude

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65c5294f90e44c41e7b3e66f

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 10 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline TOMAO Jean-Claude

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65c5294f90e44c41e7b3e671

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 10 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline TOMAO Jean-Claude

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65c5295090e44c41e7b3e675

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 10 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline TOMAO Jean-Claude

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65c5295090e44c41e7b3e686

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 10 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline TOMAO Jean-Claude

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

égulierc/DEFENDERESSE

65c5295190e44c41e7b3e68e

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

MARSEILLE DÉBATS : À l'audience publique du 10 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : JAUBERT Caroline TOMAO Jean-Claude

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008231482

Admin. suprême

25 mai 2005

25 mai 2005

Y... et autres ont adressé au préfet des AlpesdeHauteProvence, le 19 janvier 2004, une demande tendant à ce qu'il défère au tribunal administratif le permis de construire du 26 novembre 2003, dont il

Source officielle
CC

comm

613720c4cd580146773ee344

Cassation

10 mai 1988

10 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Claude X..., demeurant ...

Source officielle