D..., représenté par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 14 janvier 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d’annuler l’arrêté du 2 décembre 2021 ; 3°)

d'Angers a prescrit une IRM cervicale et a conclu à une compression cervicale avec myélopathie nécessitant une intervention chirurgicale ; -il a été hospitalisé du 28 au 30 juin 2023 à la clinique Saint-Léonard

E, représenté par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 décembre 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 juillet 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de réexaminer

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 22 février 2024, Mme C épouse B, représentée par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 12 décembre 2023 du tribunal

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 26 août 2024, Mme B, représentée par Me Leonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 3 juillet 2024 du tribunal administratif

B, représenté par Me Léonard, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 8 novembre 2022 du tribunal administratif de Marseille ; 2°) d'annuler l'arrêté du 3 juin 2022 du préfet des Bouches-du-Rhône

application against Romania lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by two Romanian nationals, Mr   Leonard

Monsieur [L] [K], [Adresse 2] comparaissant par Maître Jonathan CITTONE, Avocat à la Cour, membre de la SCP DACHARRY & ASSOCIES L'affaire a été entendue en audience publique le 20 mars 2025 par Léonard

de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES S.A.S.

de nationalité Française née le 27 Février 1950 à ST LEONARD DE NOBLAT (87400) Profession : Retraitée, demeurant ...-87620 87620 SEREILHAC représentée par Me Marie GOLFIER-ROUY de la SCP BONNAFOUS-BREGEON

tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision en date du 16 mars 1983 par laquelle la commission nationale d'aménagement foncier a statué sur le remembrement de ses terres situées à Saint-Léonard

Requêtes déclarées irrecevables à l’unanimité   INTERDICTION DE LA CHASSE Á COURRE   ; PLAINTES REJETEES     Principaux faits   La première requête a été introduite par Brian Leonard

complémentaire, enregistrés les 4 et 20 décembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE 2H ENERGY, dont le siège est Parc d'activités des Hautes Falaises Saint-Léonard

{ font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 12 December 2022   FIRST SECTION Applications nos. 50704/21, 27787/22 and 30195/22 Leon Leonard

, notamment par les éléments suivants : "- les gendarmes enquêteurs ont rapporté que le chemin de Boulade est constitué d'une ancienne voie romaine qui a subsisté pour desservir l'Abbaye de Saint-Léonard-de-Noblat

(Vaucluse), 3°) de la société Sopropeche, dont le siège est ..., à Saint-Léonard, à Pont-de-Briques (Pas-de-Calais), 4°) de la Société générale de surveillance France (Y...

, à la décharge de Maître Henri-Michel GATA, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard

BAR-LE-DUC ; FIXE au 01 novembre 2024 la date de cessation des paiements ; DESIGNE en qualité de juge-commissaire : Monsieur MILER Bernard ; DESIGNE en qualité de juge-commissaire suppléant : Monsieur LEONARD