CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 145 résultats pour « Lecas »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0aeee6cdc6046d4710a793

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

EUROPE [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Nicolas SAINTE-CLUQUE – SELARL SAINTE-CLUQUE SARDA LAURENS Avocat au Barreau de Narbonne DEFENDEUR : [B] [L] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître Bérengère LECEA

Source officielle

Page 58 sur 608

← PrécédentSuivant →
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0702REP002797395

Admin. suprême

2 juillet 1996

2 juillet 1996

La requérante est une ressortissante italienne née en 1953 et réside à Lecce. Elle est représentée devant la Commission par Maître Lucio Caprioli, avocat à Lecce.

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e85d

Cassation

16 mai 1973

16 mai 1973

FAISANT PARTIE DE L'ASSOCIATION MAIS AYANT PU AGIR PERSONNELLEMENT DE LEUR PROPRE INITIATIVE, ET QU'IL EXISTAIT UN DOUTE SUR L'INTENTION DE DIFFAMER, L'ACTION SCOLAIRE ETANT INCONNUE DE LA PLUPART DES LECTEURS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad6aabcdc6046d47eef626

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Commerce traitant des difficultés des entreprises, Attendu qu'il a été déposé, le 31 Mars 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL SARL LECO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512447_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Il soutient que : - il établit la défaillance de l’administration pénitentiaire ; - la détention du matériel retiré était personnelle et licite ; - les lecteurs de cartes SD et de ports USB faisaient

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000034330382

Admin. suprême

31 mars 2017

31 mars 2017

Paris du 19 octobre 2015, d'apprécier la légalité de l'arrêté du 25 février 2011 relatif à la modification des conditions de prise en charge des appareils pour lecture automatique de la glycémie, dits lecteurs

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bde4

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

fonction des sondages effectués auprès de cabinets de recrutement et de proviseurs de lycée et de donner son appréciation, et que les informations rapportées n'avaient d'autre but que de renseigner les lecteurs

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c592c1

Cassation

21 mai 1979

21 mai 1979

REPARTIS EN ONZE LOTS DONT HUIT SEULEMENT FIRENT L'OBJET, LE 28 JUIN 1962, D'UNE ADJUDICATION QUI FUT AUSSITOT FRAPPEE DE SURENCHERE, QUE BERGEON DEMISSIONNA DE SES FONCTIONS DE SYNDIC ET FUT REMPLACE PAR LELAIE

Source officielle
CC

comm

6079d3e69ba5988459c59b79

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

que le message publicitaire litigieux révélait une publicité comparative illicite, motif pris que le dualisme des sources utilisées par la société Optipress était de nature à induire en erreur les lecteurs

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2103067_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

dispositions de l'article 1384 du code civil dès lors que leur fils était sous la garde du personnel scolaire ; - la possibilité de participer aux épreuves de remplacement n'a pas été évoquée ; - le lecteur

Source officielle
CC

comm

6079d3419ba5988459c58148

Cassation

15 juillet 1992

15 juillet 1992

cour d'appel ne pouvait se fonder sur le fait que les tarifs des annonces varient selon la nature des rubriques où elles figurent, le coût d'exploitation de celles-ci et leur utilité directe pour le lecteur

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110403

Cassation

12 juin 2018

12 juin 2018

X... a attendu près d'un an avant de mandater un huissier, rien ne permet de considérer qu'il en aurait été de même alors que la société Éric Lebas était encore in bonis ; que cependant la chance pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6bd

Appel

1 février 2008

1 février 2008

Sur ce, Considérant que la société Bayard Presse fait grief à la société Univers Poche d'avoir lancé une collection de livres destinés à de jeunes lecteurs dont plusieurs volumes ont emprunté les

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007340_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

En premier lieu, il est constant que A B détenait un lecteur MP3, 4 cartes micro SD ainsi qu'une boîte contenant des gélules et médicaments non identifiables.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044414314

—

13 avril 2021

13 avril 2021

Accord de substitution LLSO – ALAE, ALSH et CLAS élémentaire Castelmaurou Page 1 Mars 2021 ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIES DE L’ASSOCIATION LECGS AFFECTES AU DISPOSITIF « ALAE, ALSH et CLAS

Source officielle
TCOM

Quatrième chambre

69c4a552cdc6046d47fb2bd5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 9 janvier 2024, le fabricant LEICA a mis en place un contrat de prêt d'un appareil de remplacement, de référence BLK360-G1, moins performant.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008080334

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Y..., Lecat, X... Michel et X...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1125JUD000099705

Admin. suprême

25 novembre 2014

25 novembre 2014

    On 30 July 1997 the Lecce Court of Appeal ordered a stay of execution of the Lecce District Court’s order. 17.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:6

CJUE

9 janvier 1997

9 janvier 1997

. # Ayuda para la leche desnatada en polvo - Controles sistemáticos - Gastos de control. # Asunto C-272/95.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:174

CJUE

2 mai 1990

2 mai 1990

. # Agricultura - Tasa suplementaria sobre la leche. # Asunto C-16/89.

Source officielle