X... a été embauché le 1er novembre 1978, par la société Py, en qualité de maçon ; qu'outre son salaire de base, il percevait deux primes de 10 et 2 % ; qu'à la suite de l'entrée en vigueur de l'Accord

[H], engagé en qualité de maçon le 12 mai 2014 par la société Rénovation MBC, a été victime d'un accident du travail le 10 mai 2016. 2.

Y..., maçon, assuré par la compagnie La Providence, devenue Axa assurances, un mur de soutènement destiné à retenir les remblais d'une piscine qui a été installée par la suite ; que ce mur s'étant effondré

X..., engagé en qualité de maçon par la société Casasola, par contrat à durée déterminée du 19 avril 1988 au 19 juillet 1988 avec une période d'essai de 12 jours, a été victime d'un accident du travail

X..., engagé le 27 février 1979 en qualité de maçon-coffreur par la société Pertuy a été victime le 26 février 1988 d'un accident du travail; qu'à l'issue de son arrêt de travail, le médecin du travail

Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Z... de l'exécution de travaux de maçonnerie concernant la rénovation d'une maison ; que l'entrepreneur a assigné les maîtres de l'ouvrage en paiement du solde du prix des travaux exécutés ; Attendu

X..., engagé par la société Cailleau Béton Armé le 8 juillet 1983, en qualité d'apprenti, puis d'ouvrier maçon 0S II, et employé par la société Cailleau Michel depuis le 3 août 1983, a été licencié pour

X..., ouvrier maçon employé par la société de Freitas Bâtiment du 2 mai au 31 juillet 2001, a déclaré avoir été victime d'un accident du travail en se cognant le dos à une charpente métallique, le 18 juin

MACONNERIE [I] S.A. SMA S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L. [M] [R] S.A. SMA-SAGENA S.A.S.

Ridha Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Mâcon (section activités diverses), au profit du LEGTP René X..., dont le siège est ...,

Z... et Y... ont été engagés à compter du 26 décembre 1995 par la société LCI respectivement en qualité de maçon carreleur et maçon plaquiste dans le cadre de contrats à durée déterminée d'un an intitulés

Y..., Maton et Girault quand ils ont acquis 95 % de la société CAE; qu'ainsi, les juges du fond ont encore violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Mais attendu que, sous couvert

l'installation d'un bassin de piscine "en kit", c'est-à-dire d'une structure démontable reposant à même le sol, sans aucune fondation, et dont la stabilité n'était pas assurée par un quelconque ouvrage de maçonnerie

Maître Régnier-Cymberkevitch, avocat au barreau de Lyon ; qu'il résulte toutefois de la procédure que le Procureur Général a convoqué à l'audience un autre avocat, Me Gras-Comtet, avocat au barreau de Macon

aux séquelles de l'accident qu'il a subi le 13 juin 2011, de 10 % de déficit fonctionnel permanent, qui a contraint ce dernier à devoir abandonner définitivement son activité professionnelle d'artisan-maçon

[R] [U], tous deux domiciliés [Adresse 2], exerçant sous l'enseigne Maçonnerie générale [U], défendeurs à la cassation.

la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Toulouse dans les spécialités monuments historiques et patrimoine bâti ; structures : généralistes ; béton ; charpentes et ossatures bois ; maçonneries

, salarié de la société Mahaux, travaillant sur le chantier de construction d'une maison individuelle, où plusieurs entreprises indépendantes intervenaient dont la société Romuald, chargée du lot maçonnerie

RB BAT MACONNERIE, S.A. AXA FRANCE IARD La compagnie AXA FRANCE IARD,.