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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb0cbd3db21cbdd8cbda
5 novembre 2008
MARENGO, greffier de chambre.
6253c966bd3db21cbdd88378
21 avril 2006
représenté par Mme Suzanne F..., déléguée syndical ouvrier Madame Josiane Y... 69 rue Lavoisier 42153 RIORGES représentée par Mme Suzanne F..., déléguée syndical ouvrier Madame Esmeralda Z... 23 Bis rue Marengo
6253c9e6bd3db21cbdd8985a
24 octobre 2007
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Z...B. Y...
6253c9e7bd3db21cbdd89876
31 octobre 2007
6253c9fabd3db21cbdd89b3c
14 novembre 2007
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. Z... B. Y...
6253c9fabd3db21cbdd89b64
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Y...B. BRUNET
6253c9fabd3db21cbdd89b69
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier Le président P. B...B. A...
6253ca73bd3db21cbdd8b11e
26 mars 2008
Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. A...B. Z...
6253cd27bd3db21cbdd926cd
9 septembre 2015
2014/ 1861 du 03/ 07/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : SARL SAN PEDRONE Prise en la personne de son représentant légal Angle Boulevard Madame Mère et Marengo-Immeuble
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0513JUD002707205
13 mai 2008
En l’affaire Garsoux et Massenet c.
6e chambre
60325132ee626586da831642
27 février 2018
le 12 Mai 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Cergy-Pontoise Section : Encadrement N° RG : 14/00067 Copies exécutoires délivrées le 27 Février 2018 à : - Me Myriam MASSENGO
5ème chambre
DTA_2502718_20250925
25 septembre 2025
Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Massengo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, F.
DTA_2504453_20251009
9 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2310074_20251023
23 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2303043_20251023
DTA_2411271_20250327
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2201686_20240208
8 février 2024
Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.
DTA_2208029_20240314
14 mars 2024
Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme C, première vice-présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.
DTA_2105501_20251211
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_1910883_20231208
8 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.
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