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1 420 résultats pour « Matouandou-Massengo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbda

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd88378

Appel

21 avril 2006

21 avril 2006

représenté par Mme Suzanne F..., déléguée syndical ouvrier Madame Josiane Y... 69 rue Lavoisier 42153 RIORGES représentée par Mme Suzanne F..., déléguée syndical ouvrier Madame Esmeralda Z... 23 Bis rue Marengo

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8985a

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Z...B. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89876

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Z...B. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b3c

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. Z... B. Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b64

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Y...B. BRUNET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b69

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier Le président P. B...B. A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b11e

Appel

26 mars 2008

26 mars 2008

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffierLe président P. A...B. Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926cd

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

2014/ 1861 du 03/ 07/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) INTIMES : SARL SAN PEDRONE Prise en la personne de son représentant légal Angle Boulevard Madame Mère et Marengo-Immeuble

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0513JUD002707205

Admin. suprême

13 mai 2008

13 mai 2008

En l’affaire Garsoux et Massenet c.

Source officielle
CA

6e chambre

60325132ee626586da831642

Appel

27 février 2018

27 février 2018

le 12 Mai 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Cergy-Pontoise Section : Encadrement N° RG : 14/00067 Copies exécutoires délivrées le 27 Février 2018 à : - Me Myriam MASSENGO

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2502718_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Gauthier-Ameil, premier conseiller, Mme Massengo, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025. Le rapporteur, F.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504453_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2310074_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303043_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411271_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201686_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Délibéré après l'audience du 25 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2208029_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme C, première vice-présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2105501_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_1910883_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Source officielle

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