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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre sect.Civile
659e49135537980008847380
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7G-FH4C S.A.R.L. BOULANGERIE LE PARVIS DE REIMSc/S.A
659e491f5537980008847386
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Elles en ont rendu compte à la cour lors de son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e49215537980008847388
9 janvier 2024
9 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère Madame Florence MATHIEU, conseillère GREFFIER : Madame
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cdddc40aa805a7864d4a
25 octobre 2022
25 octobre 2022
judiciaire [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Patrick MANIL de la SCP MANIL, avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde6c40aa805a7864d64
25 octobre 2022
25 octobre 2022
CIC EST [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Nathalie CAPELLI de la SELARL MCMB, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60328d67a6154b02057d11c3
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Benoît DE CHARRY, Président de chambre Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère Mme Séverine TECHER, Vice-Présidente Placée qui en ont délibéré Greffier : Mme Martine JOANTAUZY, lors des débats
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6035c4d9d6b4322c0eb28fab
2 mars 2016
2 mars 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Janvier 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
DCA_22LY02659_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu la décision par laquelle le président de la cour a désigné Mme Mehl-Schouder, présidente, comme juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043143016
28 janvier 2021
28 janvier 2021
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI POUR L'ACTIVITE AERONAUTIQUE DU SITE DE MELIES
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043123535
22 décembre 2020
22 décembre 2020
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LA DÉSIGNATION DE LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DES SOCIÉTÉS MBDA FRANCE, MEL ET GDI SIMULATION AU COMITÉ DE GROUPE EUROPÉEN DE MBDA (EWC)
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eaf
15 décembre 2003
15 décembre 2003
, avoués à la Cour assistée de la SCP LAGARDE ALARY CHEVALIER KERAVAL, avocats au barreau de Cahors Monsieur Y... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de la SCP CAMBRIEL,
Source officiellechambre sociale
6163e57f578519f70b5eb84d
11 mars 2010
11 mars 2010
Elle admet qu'un 'simple et éventuel limage des inserts neufs pouvait s'avérer nécessaire', avec utilisation d'une simple meule, ayant son propre système d'aspiration'.
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8becb
29 mai 2007
29 mai 2007
représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Henriqueta DA CONCEICAU épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Nicole Y... représentée par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad7a
5 mars 2008
5 mars 2008
Elle sollicite 3 000 € pour frais irrépétibles et la distraction des dépens au profit de la SCP Boyer Lescat Merle. Les débats ont eu lieu le 7 février 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948e6
19 mars 2020
19 mars 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/03/2020 la SELARL CASADEI-JUNG la SCP MERLE-PION-ROUGELIN ARRÊT du : 19 MARS 2020 No : 57 -
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051148048
20 décembre 2024
20 décembre 2024
ACCORD SUR LA COMPOSITION ET LA DÉSIGNATION DE LA REPRÉSENTATION DU PERSONNEL DES SOCIÉTÉS MBDA France, MEL ET GDI SIMULATION AU COMITÉ DE GROUPE EUROPÉEN DE MBDA (EUROPEAN WORKS COUNCIL – EWC)
Source officielle5ème Chambre
DTA_2209143_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
B a demandé au président de la MEL d'engager l'abrogation partielle de ce document d'urbanisme et de classer la parcelle en zone urbaine. M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01108
6 novembre 2012
6 novembre 2012
à la société Entreprise Jean Lefevre (la société EJL), aux droits de laquelle vient la société Vinci, les actions représentant le capital de la société Matériaux de l'Essonne et du Loing (la société MEL
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109238_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
B C, représenté par Me Jean-Meire, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le président de la métropole européenne de Lille (MEL) a implicitement rejeté sa demande formée le 26 juillet
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103978_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
projet initial ; - il méconnaît les dispositions de la section I du chapitre 1 du titre 2 du livre II du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la métropole européenne de Lille (MEL
Source officiellePage 58 sur 332