Armée, 75016 Paris, 6 / du Groupe Chegaray, dont le siège est ..., 7 / de la compagnie Allianz via, dont le siège est ..., 8 / de la compagnie Navigation et transport, dont le siège est ...,

highfieldboat ", produit en défense et communiqué à la société requérante, que ces bateaux ont été mis en vente auprès de particuliers dès la fin de la course, avec une partie des dispositifs de navigation

département est engagée en sa qualité de concessionnaire de la région pour la partie navigable amont de l'Aulne y compris l'écluse de Châteaulin et de la partie aval ; si à la date à laquelle leur navire

[H] [U] est assuré auprès de la société Macif au titre d'un contrat de navigation de plaisance. En juillet 2019, M.

autres, de prérogatives de puissance publique, et selon l’article   186 du code de la navigation, le commandant du navire exerce son autorité sur toute personne à bord.

Méditerranée, aux droits de laquelle vient le Groupement d'assurances européennes, ayant indemnisé son assuré, propriétaire d'une vedette objet d'un sinistre, a fait assigner le 5 mars 1993 la compagnie Navigation

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 14 novembre 2002) et les productions, que la société Générale d'armement et de navigation

.- Z..., les époux A... ont acquis de la société Viking trente-deux parts (quirats) de la copropriété du navire de pêche dénommé Viking Explorer, moyennant un prix de 800 000 francs (121 959, 21 euros)

Enfin, ce n'est qu'après l'acquisition de leur terrain qu'ils ont été informés du projet du port de Rouen d'agrandir le chenal de navigation pour permettre la navigation de navires plus importants ;

C pour occupation sans autorisation du domaine public portuaire, défaut d'entretien du navire et refus d'enlèvement du navire en dépit des demandes répétées.

(RENE) A ETE RECONNU COUPABLE, ET A DECIDE QUE LA COMPAGNIE DE NAVIGATION FRUITIERE N'ETAIT PAS CIVILEMENT RESPONSABLE, EN APPLICATION DE L'ARTICLE 1384 DU CODE CIVIL, DES FAUTES COMMISES PAR SON PREPOSE

[C], utilisateur principal du navire, ne peut bénéficier de l'exonération totale des droits à l'importation, accordée pour les moyens de transport affectés à la navigation maritime, en ce qu'il est établi

; que l'utilisateur du navire, au sens de l'article 238 du code des douanes, s'entend de celui qui, sans être propriétaire, s'est vu conférer un droit de jouissance sur le navire ; qu'en l'espèce, pour

Kai 20B, 2000 Anvers (Belgique), 2 / M. le capitaine du navire Copacabana, domicilié à la société CMB Transports ST Katelijnevest 61 B, 2000 Anvers (Belgique), 3 / M. le capitaine du navire Churchill

X... soutient qu'il a droit, en tant que professeur de l'enseignement technique et en raison des années de navigation effective dont il a dû justifier pour pouvoir présenter sa candidature au corps des

Il soutient que la décision est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation dès lors qu'il remplit toutes les conditions requises pour formuler sa demande de naturalisation, qu'il utilise son navire

Vieljeux (Delmas-Vieiljeux) à destination de Rotterdam, où le navire ne faisait pas escale, et transbordés pour cette raison, dans le port d'Abidjan (Côte d'Ivoire) sur un navire appartenant à une autre

B, pour avoir laissé son navire stationner sans autorisation sur le domaine public maritime au lieu-dit " Kermenguy " sur la commune de Landéda. Sur l'action publique : 2.