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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00650

Cassation

2 juin 2021

2 juin 2021

été exposée à des agents cancérogènes figurant dans les tableaux visés à l'article L. 461-2 du code de la sécurité sociale ou au sens de l'article R. 4412-60 du code du travail ou à des rayonnements

Source officielle

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CC

soc

61372403cd580146774111b5

Cassation

25 février 2003

25 février 2003

l'heure aux rendez-vous prévus tôt en début de matinée avec les dirigeants des magasins visités qui, en retour, se plaignaient auprès de la société SDO de ne pouvoir organiser l'étiquetage et la mise en rayon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01324

Cassation

14 novembre 2023

14 novembre 2023

, bien que les sites de ponte soient sur la terre ferme et non dans les étangs, et que l'existence d'un site de substitution pour les cistudes était inopérant, bien que la cistude se déplace dans un rayon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84b02

Appel

10 février 1998

10 février 1998

Société SOFTWARE PARTNERS, représentée par Maître FARNIER, es-qualités d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan de redressement et de cession, a mis en cause Maître Dominique RAFONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d45

Appel

1 décembre 2014

1 décembre 2014

mesure du 19 juin 2014 indique que Damien est un jeune qui nécessite toujours une vigilance importante des adultes qui l'entourent, qu'il peut se situer dans la transgression, répondre aux adultes et raconter

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341141058bc223e2e3f0a06

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[W] lors de la réunion du 12 janvier 2019, sont, selon la caisse qui n'est pas contredite sur ce point, les suivants : « On raconte que l'ACI est fermé. », « Le terrain est en friche, c'est inadmissible

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5091cdc6046d474c93ad

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

[Localité 2] Représentant (s) : En personne Composition du trib unal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c535cdc6046d47f15c3a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

] [Localité 2] Représentant (s) : En personne Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Jean-Pierre NAVARI Juges : Monsieur Jean-Paul MASSIANI Monsieur Jacques RAFFALLI

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-168662

Admin. suprême

26 septembre 2016

26 septembre 2016

ET AUTRES 19/11/2013 29292/13+ Dževahira MAVRIĆ-MIRALJEMOVIĆ ET 36 AUTRES REQUETES 10/06/2014 9108/13 Milijan MILETIĆ 24/06/2014 6805/12+ Milorad MIŠKOVIĆ ET 14 AUTRES REQUETES 09/09/2014 15341/11+ Radomir

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8206866c0645d281e4

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il raconte avoir demandé à ce dernier, lors d'une sortie en promenade, de remettre dans sa cellule une bouteille de jus d'orange qu'il emportait, que, devant le refus de l'intéressé, il a pris la bouteille

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

668440a98bcff606d9c416cd

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il présente des attitudes de provocation et banalise ses troubles du comportement qu'il raconte avec une certaine jovialité et fierté.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2302225_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Par ailleurs, les soins et le soutien dont elle a bénéficié de la part des autres villageois alors que sa famille a été décimée et que son mari et son fils sont portés disparus sont racontés précisément

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f3bd3db21cbdd86c94

Appel

24 mai 2004

24 mai 2004

dans l'affaire, ENTRE : Madame Sandrine X... épouse B... agissant en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Alex Y... représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de Me François RABANIER

Source officielle
CC

cr

613724ffcd5801467741a1ff

Cassation

4 juillet 1989

4 juillet 1989

l'école des cadres d'Orel, en Sibérie, juste avant d'arriver avec l'armée rouge en Roumanie vaincue ; le NKVD l'envoyant par la suite en Yougoslavie sur les traces de Toma Elekes... toute une histoire à raconter

Source officielle
CC

comm

61372411cd58014677411d3a

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Aix-en-Provence, 13 avril 2001), que la société Rabbani

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CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd9025f

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Elle indique qu'Anita est très influençable et peut raconter n'importe quoi pour attirer l'attention ou sous influence, et que c'est ainsi qu'elle a dénoncé des attouchements et que ses accusations se

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210166_20240926

Administratif

26 septembre 2024

26 septembre 2024

A B, portant sur les désordres affectant l'installation électrique du centre hospitalier situé Centre hospitalier Louis Raffali, chemin Auguste Girard à Manosque (04000).

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CAA

Juge des référés

ORCA_23MA02970_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

A cet égard, elle n'a pas été en mesure de raconter spontanément la manière dont elle aurait pris conscience de son homosexualité ainsi que les réflexions qu'elle aurait pu avoir à ce sujet dans un pays

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110251

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

relevant d'un autre côté que le docteur [C], psychiatre, la décrit comme ralentie, désorientée dans le temps, manifestement en peine de rassembler ses souvenirs sans pour autant s'en affecter, de raconter

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

627f48ca551627057d32df04

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[S], plusieurs personnes ont été entendues : - la mère de la jeune fille concernée, Mme [X], a relaté que le 11 avril 2014, à son arrivée dans l'établissement scolaire, sa fille lui avait raconté qu'en

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