Cour a précédemment traité de la question des ACCA en reconnaissant et précisant l’intérêt général de regrouper des espaces de chasse en leur sein ( Chassagnou et autres , Chabauty , Baudinière et Vauzelle

Interpellé par les services de gendarmerie de Varennes-Vauzelles, le requérant a été placé en retenue administrative pour vérification de son droit de circulation ou de séjour.

    The applicants, Mr Andrei Ştefănescu, Mr Dan Emanuel Manolescu, Ms Ioana Anca Chirvăsuţă, Ms Lucia Hagiescu, Mr Mihai Bezman, and Ms   Raluca Vancea are Romanian nationals who were born

qu'il résulte des procès-verbaux de constat d'huissier établis à cette occasion, elle n'a pu, après réalisation des travaux, entreposer ses meubles à savoir son lave linge, son sèche linge et son lave vaisselle

activités de cette société telles que mentionnées au KBIS sont : vente de prêt à porter, vente de disques et cassettes, vente en gros et détails aux particuliers et aux professionnels de coutellerie, vaisselle

Timișoara, Găești Prisons, Târgu-Ocna and Dej Prison Hospitals 17/05/2009 to 27/09/2022 13 year(s) and 4 month(s) and 11 day(s)     45032/19 26/11/2019 Robert-Florentin VASILIU 1977     Vâlcea

Chaque dortoir avait une annexe avec un cabinet de toilette, un évier (utilisé aussi pour faire la vaisselle) et une douche (avec de l’eau froide).

bien même il est justifié de la quotité de travail horaire d'un mi-temps, et qu'elle devait ainsi absorber toutes les tâches destinées à la distribution des repas mais également celles concernant la vaisselle

astreinte de 50 euros par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance, du matériel suivant : - un lot cuisine gamme 899 Bonne (n° de série : facture 403 C F1 26000470) - un lave-vaisselle

débat par les parties : -que Mme [W] a causé, courant 2021, de graves troubles à la tranquillité des autres locataires de l'immeuble (jets de détritus et de bouteilles, lavage de sa poubelle et de sa vaisselle

Le contrôle de la SAUR de 2017 dont elles entendent se prévaloir note 'pompe de relevage' pour la cave et 'bac dégraisseur' pour le lave-vaisselle et 'difficulté d'évacuation' pour le bar du 1er étage.

en relief la persistance chez ce dernier de réactions violentes, l'intéressé déclarant que suite à une remarque de sa concubine qui lui a déplu il s'est énervé et est 'parti en vrille', brisant la vaisselle

sont sur l’ensemble, l’ouverture de la bonde de l’évier est cassée, des traces et salissures sont constatées sur le plan de travail, dont les joints sont en mauvais état ; la hotte est sale ; le lave-vaisselle

EXPRO, JCP D'AVIGNON 06 mai 2024 RG :23/00796 [P] C/ Fédération FEDERATION DEPARTEMENTALE DES CHASSEURS DE VAUCLUS E Copie certifée délivrée le à Selarl Avouepericchi

intimés), lesquels relatent que le restaurant possède une grande cour jouxtant la maison des époux [P], que des tables, des chaises et des parasols y sont disposés, qu'un brouhaha et des bruits de vaisselle

du 16/04/2007 pour le même employeur, comme aide à domicile/auxiliaire de vie sociale à raison de 22 heures par semaine avec réalisation des tâches variées (ménage, repassage, préparation de repas, vaisselle

était ensuite coulée dans des moules pour obtenir la forme du support désiré par le client de la société Ferro France puis cuite dans un four, le produit fini étant destiné aux fabricants de tuiles, vaisselle

énumère de nombreux meubles meublants transportés, tels que tables, chaises, fauteuils, canapé, buffet, commode, meubles de salon, lits et literie, tableaux, cadres, miroirs, meubles TV, lampes, tapis, vaisselle