daté de l'année 2007 que "la préparation d'anticorps monoclonaux suppose un processus complexe afin d'obtenir leur production (par criblage, isolation, clonage), leur mise en culture le plus souvent in vivo

procédure se rapportant à la saisie qu'il contestait et aux pièces précisément identifiées - notamment les résolutions du Comité central de la [1], le détail des comptes de la société [4] et les ordres de virement

l'entreprise », lesquelles auraient débouché sur la découverte de « fausses factures », sur les « investigations menées sur les comptes bancaires de Mme [T] », qui auraient abouti à la découverte de « virements

contrepartie n'a jamais été octroyée ; qu'en se déterminant ainsi alors que les fonds prétendument détournés avaient été remis en pleine propriété à Mme [F], laquelle les avaient reçus par chèques ou virements

[R] était crédité, de manière irrégulière, sur une période assez brève de nombreux chèques ou virements, que les sommes déposées étaient rapidement dépensées et que le compte avait fait l'objet de 18 saisies

(salarié) de sa demande tendant à ce que la société VILO (employeur) soit condamnée à lui verser la somme de 4176, 96 € à titre de remboursement de frais professionnels ; AUX MOTIFS QUE la société VILO

du compte de [N] [A], - un virement de 3 000 euros le 12 novembre 2020, en direction du compte de [N] [A], - un virement de 3 000 euros le 12 novembre 2020, en direction du compte de [N] [A].

Cette dernière a effectué quatre virements de 1.000 euros chacun les 21 juillet, 22 août, 23 octobre et 21 septembre 2023. *** Par acte de commissaire de justice délivré le 08 octobre 2024, Madame [G

, représenté par son Conseil, confirme qu’un accord entre les parties a été pris pour le règlement de l’arriéré locatif s’élevant à la somme de 12.939,41 euros, précisant qu’il a donné un ordre de virement

Localité 5] (Suisse), une somme globale s'élevant à 519 260 euros pour les années 2011-2012, d'autre part en effectuant depuis ce compte non déclaré des mouvements de fonds sous forme de virements

2018', et qu'un document intitulé 'virement SEPA SCT', avec une date d'exécution le 2 juillet 2018, est relatif à un virement de 27 441 euros, dont une somme de 6 098 euros au profit de la société Foires

dans lesquelles ils étaient associés ; que comme il était tenu de faire face aux commissions revenant aux fournisseurs russes, Z... indiquait qu'il avait décidé de se payer partiellement en faisant virer

une partie du prix pour l'acquisition des parts sociales de la société KSF Saint-Vincent, propriétaire du langoustier " Rio del oro " ; que, fin mars 1995, la société groupe Sodexic a effectué un virement

. # Trattamento fiscale del vino. # Causa 170/78.

#Vito Inzirillo tegen Caisse d'allocations familiales de l'arrondissement de Lyon.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Cour de Cassation - Frankrijk.#Zaak 63-76.

nationale de la Seine-Saint-Denis à leur demande de communication d'une copie du rapport établi à la suite du contrôle pédagogique de leur fille X en date du 7 mai 2014 par Madame X au collège Jean Vigo

#Cobrança de taxas pelos controlos efectuados por ocasião de transporte intracomunitário de animais vivos.#Processo 18/87.

communication , de manière anonymisée si nécessaire, de l'ensemble des transcriptions écrites et/ou des enregistrements audio relatif à l'examen du dossier d'évaluation en vue d'autoriser le plasma viro-atténué

caisse des dépôts et consignations et non celle de la demande de dépôt, qu'en l'espèce, la société EM2C n'a demandé à la caisse des dépôts et consignations un RIB spécifique pour faire le dépôt par virement

Brévières (Commune de Tignes), que gêné par la présence sur la voie de circulation d'un véhicule 4 X 4 de marque Cherokee effectuant un dépassement, Patrick Y..., conduisant son véhicule Ford Focus, a dû virer