Attendu que les Hospices civils de Lyon font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 12 septembre 2000) de les avoir déboutés de leur demande en condamnation des enfants et petits-enfants de Marcelle

Marcel X... et de Mme Catherine Y..., de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. Z...

Marcel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 21 avril 2005, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Marc Y... et de Bernard Z... des chef d'injures

de laquelle André X... a été mis en examen du chef de blanchiment par concours à une opération de placement, dissimulation ou conservation du produit direct ou indirect des délits reprochés à Jean-Marcel

Marcel, - X...

non-lieu partiel et de renvoi du 19 octobre 2017 ; "aux motifs que, vu le dossier de la procédure d'information suivie au cabinet de Mme Melgar, vice-président placé au tribunal de grande instance de Marseille

[T] a travaillé du 5 octobre 1966 au 31 octobre 2002 en qualité d'électricien dans l'établissement de Marseille de la société SNEF (la société), exerçant une activité de construction et de réparation

[W] a travaillé du 3 février 1975 au 25 février 2000 en qualité de monteur puis de chef de chantier, dans l'établissement de Marseille de la société SNEF (la société), exerçant une activité de construction

(mari de Myriam X...) lui rendrait son argent (...)"; "et que, à l'appui de sa plainte, Myriam X...

pension de réversion malgré le dispositif de l'arrêt avant dire droit du 27 octobre 1992 lui demandant de produire la correspondance échangée entre elle-même et la caisse primaire d'assurance maladie de Marseille

conclusions délaissées que Mme Y... et Mme X... occupaient des emplois de nature distincte, la première, un poste administratif de rédactrice-gestionnaire au bureau direct de l'antenne régionale de Marseille

ce que l'arrêt attaqué a déclaré Lionel X... coupable du délit de publicité de nature à induire en erreur " en présentant l'Ecole Supérieure de Production Audiovisuelle comme implantée à Paris-Lyon-Marseille-Lille

Guy Y..., puis confiée, en application des articles 704 à 706-2 du Code de procédure pénale, à un juge d'instruction de Nice ; que, le 3 janvier 1989, ce magistrat a été informé par son collègue de Marseille

Marcel Y..., demeurant ...

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 22 mai 2026 7ème Chambre N° PCL : 2026J00438 SAS METRO FRANCE contre SAS LA VITA E BELLA N° RG: 2026P00289 DEMANDEUR SAS METRO FRANCE [Adresse 1] comparant

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'ORLEANS du 14 février 1991 qui, dans la procédure suivie contre lui pour vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction

partie civile ; qu'en l'espèce, il est constant que l'ordonnance de non-lieu rendue le 6 juillet 2001 par le magistrat instructeur Franck Landou, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Marseille

Auto sis à Marseille, que l'entreprise a été mise en redressement judiciaire le 21 avril 1999, mise en liquidation judiciaire le 21 février 2000 ; que, le 6 avril 1999, Claude X... a vendu à Jérôme Z.

Marcel, contre l'ordonnance rendue par le président du tribunal de grande instance de PARIS, en date du 20 janvier 2000, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite

Cependant, il ressort des explications fournies par monsieur Fabrice X... et non contestées, qu'il y avait une urgence vitale à réaliser cette biopsie au moyen d'une assistance robotisée détenue à [...