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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
66162be899851e0008f1e76c
9 avril 2024
9 avril 2024
[H], également gérant de la SCI Victor Hugo. 4.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60337a2c2cac452e3d400dae
8 juin 2017
8 juin 2017
de la vitre de cette porte et non par l'effet d'une chute spontanée de la vitre lors de son passage au niveau de la porte vitrée, puisque monsieur [D] [S] a indiqué dans un courrier du 27 décembre 2012
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MSXU S.A.S. DAXAP VITIc/S.A
66308969031696000841341d
29 avril 2024
29 avril 2024
DAXAP VITI c/ S.A.S. BIO-TECH S.A.S.U.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
68f3209e79ac4fbe1d8777bb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 16 octobre 2025 après prorogation du délibéré en date du 02 octobre 2025 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Samuel Vitse, président
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026788220
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à Me Spinosi, avocat de la commune de Vitré et de la commune de Breal-sous-vitre ; 1.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUPW S.A.S.U. BERNARDONI P2MHc/S.A
66177da2e5d80f0008c2e708
10 avril 2024
10 avril 2024
VITI-MECA Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 février 2022 (R.G
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5628361df277dc598e1
19 avril 2022
19 avril 2022
La société Paris Victor Hugo est intervenue volontairement à l'instance.
Source officielle1ère Chambre
627b55ea76c5d9057df8021a
10 mai 2022
10 mai 2022
de dommages et intérêts, - Déclarer irrecevable et mal fondée la SARL VICTOR GOMES en l'ensemble de ses demandes, - L'en débouter, - Condamner la SARL VICTOR GOMES à payer à la SAS SOLSTICE IMMO
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be15780de3a214879de2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AQUITAINE POITOU CHARENTE AGRI VITI SERVICES c/ [C] [Y] S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2db
11 décembre 2007
11 décembre 2007
- la résidence de Victor au domicile de son père est établie par divers témoignages. - depuis septembre 2005 il assure la totalité des frais d' entretien de Victor.
Source officielle3ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030771140
19 juin 2015
19 juin 2015
Par un jugement n° 0903725 du 31 août 2011, le tribunal administratif de Rennes a annulé la délibération du 12 juin 2009 du conseil municipal de Vitré.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100871
9 juillet 2014
9 juillet 2014
En application de l'article 831 alinéa 1er du code civil, Victor X... sollicite l'attribution préférentielle de ces parcelles.
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007747798
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 27 avril 1984 et 24 août 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le CENTRE HOSPITALIER DE VITRE, représenté
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301369
24 novembre 2009
24 novembre 2009
aluminium classiques et non une vitre importante s'intégrant dans un ensemble verre-acier et que cette vitre ne donnait pas sur la façade de l'immeuble mais sur une petite terrasse, la Cour d'appel a
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008179588
1 mars 2004
1 mars 2004
requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 14 décembre 2001 et 12 avril 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour le SYNDICAT DE L'INDUSTRIE DU DIAGNOSTIC IN VITRO
Source officiellesoc
61372280cd580146773fdc33
13 juin 1995
13 juin 1995
cours Victor Hugo, Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), 8 ) du syndicat du personnel de l'Electricité et du Gaz CFTC, dont le siège est 9, cours Victor Hugo, Le Puy-en-Velay (Haute-Loire), 9 ) de M.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61631f488007cf6451ddcc58
12 décembre 2011
12 décembre 2011
VITSE prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 7] [Adresse 7] Maître [H] [V] es qualité d'administrateur judiciaire de la SARL VITSE demeurant [Adresse 4]
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200456
24 mars 2016
24 mars 2016
La route était mouillée et il tombait une pluie fine ; que Monsieur [L] est tombé et son corps a été heurté par le pare-choc de la fourgonnette Mercedes Vito conduite par Monsieur [D] qui arrivait en sens
Source officielle3ème chambre
69e1c3e2cdc6046d47888732
16 avril 2026
16 avril 2026
Par requête enregistrée au greffe le 20 février 2025, la SAS EMB Auto a sollicité du président du tribunal judiciaire de Castres d'être autorisée à vendre aux enchères publiques le véhicule Mercedes Vito
Source officielle16e chambre
63ca43439066fd7c90fc2954
19 janvier 2023
19 janvier 2023
débouter la société Boucherie Victor Hugo de toutes ses demandes ; condamner la société Boucherie Victor Hugo à payer à la société Atout propreté services APS la somme de 2000 euros à titre de dommages
Source officiellePage 58 sur 1607