Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 152 résultats pour « alimentaire »
CodexAI
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1 152 résultats pour « alimentaire »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe IV
La Pms des flexibles est d'au moins 1 MPa (10 bars), à l'exception des flexibles pour liquides alimentaires de la classe 3 qui peuvent avoir une Pms comprise entre 0,4 et 1 MPa (4 et 10 bars).
LEGIARTI000025402875
-Qualité des eaux restituées : les eaux empruntées seront restituées à l'aval immédiat du barrage de la Roche-au-Moine dans un état de salubrité, de pureté et de température voisin de celui du bief alimentaire à l'amont immédiat de la retenue d'Eguzon
Article Annexe 2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49
Exclusion : Préparer des repas, se servir du plat collectif à l'assiette, les comportements alimentaires pathologiques.
Article TABLEAU A
Conserves alimentaires (Marchand de). Coraux (Préparateur de). Coraux bruts (Marchand de). Cuirs en vert du pays (Marchand de) en gros. Déménagements (Entrepreneur de) s'il a plusieurs voitures. Distillateur-liquoriste.
Article Annexe IIc
l'accord, originalité-modernité de la proposition Pôle n° 5 : Démarche qualité en restauration C5-1 Appliquer la démarche qualité C5-1.4 Appliquer des principes de nutrition et de diététique Prise en compte de la notion d'équilibre alimentaire
LEGIARTI000042970193
CESCOF) RAMBOUILLET (78) Gestionnaire de réception et expédition15 ans5 000 € SCACentre d'expertise du soutien du combattant et des forces (CESCOF) RAMBOUILLET (78) Agent d'entreposage magasinage25 ans5 000 € SCACentre de production alimentaire
Article 10
Annexe relative aux critères microbiologiques auxquels doit répondre le sang à usage alimentaire., Art. Annexe II -Arrêté du 2 novembre 1989 Art. 1, Art. 2 -Arrêté du 17 mars 1992 Art. 1, Art. 2, Art. 31, Sct.
Article Annexe II
Le candidat reçoit un dossier relatif à une expertise vétérinaire en relation avec la sécurité sanitaire des denrées alimentaires ou de l'eau.
LEGIARTI000022779630
Les meilleurs herbages sont les prés d'engraissement dont la qualité de la valeur alimentaire est assurée par l'étalement des floraisons d'espèces différentes et la succession des floraisons de graminées précoces et d'espèces plus tardives.
Article Annexe (4) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33
Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 200 t. 2795 Installations de lavage de fûts, conteneurs et citernes de transport de matières alimentaires, de substances ou mélanges dangereux mentionnés à l'article R. 511-10, ou de déchets dangereux
Article 34
Section 5 : Certification des services et des produits autres qu'agricoles, forestiers, alimentaires ou de la mer, Art. L115-27, Art. L115-28, Art. L115-29, Art. L115-30, Art. L115-31, Art. L115-32, Art. L115-33, Sct.
LEGIARTI000024599214
Contenus culturels et lexicaux par exemple : La personne Le corps humain, les vêtements Sensations, goûts et sentiments La vie quotidienne Les usages dans les relations entre personnes La maison Les animaux familiers Les habitudes alimentaires
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