Mme Catherine X..., née La Guerche, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre civile, section B), au profit de la société Brasserie

[E] au côté gauche lui occasionnant des contusions aux côtes aux bras et aux pieds. ».

Par exploit en date du 31 octobre 2024, la SAS BRASSERIE DE SAINT OMER a fait délivrer une assignation à la SARL MJ en vue d'obtenir une condamnation en paiement de cette dernière.

de divorce, demanda le paiement direct, par application de la loi du 2 janvier 1973, de la pension alimentaire que son mari était tenu de lui verser, à l'employeur de celui-ci, la société anonyme Brasserie

LORIENT JUGEMENT DU 10/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1535 Demandeur (s) : Monsieur Yann RICHARD, vice-procureur de la République Représentant (s) : Défendeur (s) : BRASSERIE

d'héritiers d'Emile Z..., notaire, décédé le 5 octobre 1984, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1988 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre), au profit : 1°/ de la société Européenne de Brasseries

, 2°/ la société Brasserie Le Métropole, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., représentée par son gérant en exercice, assisté de M.

dossier, Dans le dossier concernant : Monsieur [W] [F] né le 17 Novembre 1971 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EPSMD de [Localité 1] comparant,assisté de Maître Stéphanie CARLIER-BRAME

dossier, Dans le dossier concernant : Madame [J] [W] née le 22 Février 1978 à [Localité 3], Demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EPSMD de [Localité 1] comparante, assistée de Maître Stéphanie CARLIER-BRAME

dossier, Dans le dossier concernant : Monsieur [Q] [Y] né le 20 Janvier 1983 à [Localité 3], Demeurant [Adresse 1] accueilli à l’EPSMD de [Localité 1] comparant, assisté de Maitre Stéphanie CARLIER-BRAME

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT MINUTE N° : 26/906 DU : 19 Mai 2026 DOSSIER : N° RG 24/00883 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GRB2 AFFAIRE : [B] / [P] OBJET

française de ces bouteilles, elle a utilisé le modèle de bouteille Eureka, déposé le 17 janvier 1990 par la société Brewmar, filiale de la société X... , y ajoutant un aspect givré ; que la société Brasserie

Une note en délibéré présentée par la société Brasserie de la Bourse a été enregistrée le 4 juillet 2022. Considérant ce qui suit : 1.

Guiral, - les conclusions de Mme Tahiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Janura, représentant la société La brasserie de l’église.

commerce et l'article 90 du décret du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la SNC Tudor Inn (la SNC) ayant pris à bail un immeuble à usage de café-hôtel-restaurant-brasserie

Riché, Blondel, Thomas-Raquin, avocat de la SOCIETE ANONYME BRASSERIE SEBASTIEN ARTOIS, - les conclusions de M.

En application de l'article 699 du même code il convient de laisser les dépens de l'instance à la charge de la société Brasserie de Saint-Omer.

CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 267 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 25 février 2013), que la société Brasserie