trajet : - faire des pauses plus fréquentes ; - adapter son allure aux conditions météo, à la visibilité et aux conditions d'adhérence ; - de nuit, ralentir davantage en virage car l'importance de la courbe est plus difficile à apprécier et la perception

Article ANNEXE

—

échelles de capacités sociales ...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à donner leur juste place aux différents axes des fonctions cognitives : déficiences de logique, mémorisation, perception

Article Annexe (suite)

—

Cette approche concrète renforce l'éducation de la perception.

Article Annexe

—

L'adhésion résulte de la perception par la Fédération d'une cotisation obligatoire prévue à l'article L. 434-5 du code de l'environnement, due par les fédérations départementales proportionnellement au nombre des pêcheurs adhérant aux associations que

Article Annexe I

—

Le débit d'odeur est défini conventionnellement comme étant le produit du débit d'air rejeté, exprimé en m³/h, par le facteur de dilution au seuil de perception.

Article Annexe I

—

prélèvement sur le produit des cotisations du régime invalidité-décès des artisans est effectué au profit du régime complémentaire des professions artisanales, industrielles et commerciales pour le financement des points gratuits servis au titre de la perception

Article Annexe 1

—

On peut ainsi renouveler la perception de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, qu'il sera opportun de reprendre à cette occasion, en découvrant qu'elle a donné lieu à des lectures différentes en 1789 et lors des commémorations de 1889 ou

Article Annexe

—

La présente Convention s'applique aux impôts sur le revenu et sur la fortune perçus à tous niveaux dans un Etat contractant, quel que soit le système de perception. 2.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

La présente Convention s'applique aux impôts sur le revenu perçus pour le compte de l'Etat ou des collectivités territoriales, d'une part, pour le compte de la collectivité de Saint-Martin, d'autre part, quel que soit le système de perception. 2.

Article Annexe II

—

prélèvement sur le produit des cotisations du régime invalidité-décès des artisans est effectué vers le régime complémentaire des professions artisanales, industrielles et commerciales, pour le financement des points gratuits servis au titre de la perception

Article ANNEXE

—

La morbidité déclarée est par ailleurs sensible aux variations de la perception subjective des maladies par les personnes interrogées ; c) Indicateurs synthétiques : D'autres approches visent à intégrer plusieurs informations pertinentes dans des indicateurs

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Entraves maximales admissibles pour l'utilisateur Les équipements de protection individuelle s'opposent le moins possible aux gestes à accomplir, aux postures à prendre et à la perception sensorielle.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

performance, échelles de capacités sociales...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à faire leur juste place aux différents axes des fonctions cognitives : déficiences de logique, mémorisation, perception

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code rural (nouveau)

des prestations annexes et des prestations complémentaires auxquels s'ajoutent les frais liés à l'établissement et à la gestion administrative et informatique du contrat de transport ainsi que toute taxe liée au transport et/ ou tout droit dont la perception

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

comprend : – le prix du transport stricto sensu ; – le prix des prestations annexes ; – les frais liés à l'établissement et à la gestion administrative et informatique du contrat de transport ; – toute taxe liée au transport et/ou tout droit dont la perception

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

prestations annexes et des prestations complémentaires auxquels s'ajoutent les frais liés à l'établissement et à la gestion administrative et informatique du contrat de transport, ainsi que toute taxe liée au transport et/ ou tout droit dont la perception

Article 59

—

périmètre pour l'application des dispositions relatives à la taxe sur les surfaces commerciales prévue à l'article 3 de la loi n° 72-657 du 13 juillet 1972 instituant des mesures en faveur de certaines catégories de commerçants et artisans âgés et à la perception

Article Annexe

—

Article 25 En cas de perception d'un traitement réduit pour cause de congé de maladie, de congé de maternité, de congé d'adoption ou de mesure disciplinaire, les agents subissent au profit de la caisse de réserve les mêmes retenues que s'ils avaient continué

Article Annexe I (suite)

—

Néanmoins, pour une meilleure perception du métier, ceux-ci doivent faire l'objet d'un apprentissage commun au trois champs professionnels, et le niveau d'information et d'expression est au minimum requis.

Article Annexe

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1er de l'article 51 est modifié comme suit : Les contributions des employeurs et des personnels navigants sont assises sur les rémunérations brutes plafonnées, converties le cas échéant en euros sur la base du taux officiel du change lors de leur perception

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