Codes de loi français

Article Annexe

Rivière Pilote. Pont de la Grande-Rivière Pilote. Rivière Madame ou canal Levassor. Pont de l'Hermitage. Rivière de la Manche. Embarcadère de l'usine Petit-Bourg. Canaux du François, du Vauclin et du Marin.

Article 26

contact avec le procédé à refroidir, ce point sera situé si possible en amont et au plus proche techniquement possible de la dispersion d'eau, soit de préférence sur le collecteur amont qui est le plus représentatif de l'eau dispersée dans le flux d'air

LEGIARTI000037038136

-Etablissements (établissements publics de coopération culturelle ou autres) remplissant une mission d'enseignement supérieur en arts plastiques Ecole supérieure d'art d'Aix-en-Provence - option art.

Article Annexe

Décret n° 61-504 du 20 mai 1961 portant règlement d'administration publique pour l'organisation administrative et financière de l'établissement public national dénommé Thermes nationaux d'Aix-les-Bains 1 Nomination de membres de la commission

Article Annexe II

Fournir la liste des matériels essentiels ou critiques nécessaires à l'exercice de chacune des activités sollicitées : MATÉRIELS DESCRIPTION SUCCINCTE ACTIVITÉS P (14) Co (15) D (17)/Ce (16) Hotte à flux d'air laminaire Congélateur

Article 15

Par quantité annuelle d'énergie finale nécessaire au chauffage, on entend les besoins en énergie liés aux déperditions thermiques par l'enveloppe du bâtiment, aux pertes des systèmes thermiques, aux déperditions thermiques par renouvellement d'air et

Article 2

conventionnellement, le facteur de dilution qu'il faut appliquer à un effluent pour qu'il ne soit plus ressenti comme odorant par 50 % des personnes constituant un échantillon de population. " Débit d'odeur " : conventionnellement, le produit du débit d'air

LEGIARTI000032551013

Polyclinique du Beaujolais Arnas 69 Clinique de l'Union Vaulx-en-Velin 73 Centre hospitalier Albertville-Moûtiers (site d'Albertville) Albertville 73 Centre hospitalier de Saint-Jean-de-Maurienne Saint-Jean-de-Maurienne 73 Centre hospitalier d'Aix-les-Bains

Article Annexe Ic

Souffleur de verre Désigne communément le verrier à la main soufflant dans la canne afin de loger une bulle d'air dans la boule de verre en fusion (à ne pas confondre avec le souffleur au chalumeau qui chauffe et déforme des tubes ou des baguettes

Article 49 ZC

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 18

partir de la biomasse ou de la mer) ; 2° Production de combustibles gazeux, à partir d'énergies renouvelables (production éolienne, géothermique, hydraulique, marémotrice, solaire, ou à partir de la biomasse ou de la mer) ; 3° Production de vapeur et d'air

LEGIARTI000020448246

. ― Les premiers arrêts de la diffusion analogique Trois opérations pilotes. Les premières régions : fin 2009-début 2010.

Article Annexe

l'épreuve d'anglais prévue à l'appendice 3 du paragraphe FCL 4. 160 de l'annexe de l'arrêté du 28 octobre 2002 modifié relatif à la licence et aux qualifications de mécanicien navigant avion (FCL 4) ; 9° Etre ou avoir été titulaire d'une licence de pilote

Article ANNEXE II

OI 32 EC de piloter les partenariats de l'organisation OI 321 EC d'organiser la mise en oeuvre des actions partenariales. OI 322 EC d'animer les actions partenariales. OI 323 EC d'organiser la communication externe.

Article Annexe

stagiaire dans un établissement ou service d'essais ; 8° Avoir au moins trois ans de pratique aéronautique dans un bureau d'études ou un service d'essais de l'industrie et des établissements d'Etat ; 9° Etre ou avoir été titulaire d'une licence de pilote

Article Annexe

Piloter la production des services d'un établissement touristique Mettre en place et assurer la production des services d'un établissement touristique. Assurer le contrôle qualité des prestations d'un établissement touristique.

Article R557-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

ensembles contre le dépassement des limites admissibles, y compris des dispositifs pour la limitation directe de la pression, tels que les soupapes de sûreté, les dispositifs à disques de rupture, les tiges de flambage, les dispositifs de sécurité pilotés

Article Annexe I

Concentration d'alcool dans l'haleine : concentration en masse d'éthanol, donnée en mg/l (milligrammes d'éthanol par litre d'air expiré) dans un échantillon d'haleine envoyé dans un éthylotest antidémarrage.

Article 233-1.02

Il est normalement sur le navire d'accompagnement. 2.25. copilote : personne compétente membre de l'équipage suppléant, si nécessaire, le pilote chef de bord. 2.26. coque résistante : pour un sous-marin normobare, ensemble des surfaces matérielles soumises

LEGIARTI000028243631

III/16 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.42 Echelle de pilote Transféré à l'annexe A.1/4.49 A.1/1.43 Canots de secours rigides/gonflés Règ. III/4 Règ.