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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 480 résultats pour « sac à main »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

stratégiques et techniques (DAST), inspection générale de l'aviation civile (IGAC), organisme du contrôle en vol (OCV), service de gestion des taxes aéroportuaires (SGTA), service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA), service de l'aviation civile (SAC

Article 1

—

Indre 7 Indre-et-Loire 9 Isère 20 Jura 14 La Réunion 13 Landes 18 Loir-et-Cher 11 Loire 5 Loire-Atlantique 14 Loiret 13 Lot 12 Lot-et-Garonne 14 Lozère 6 Maine-et-Loire

Article Annexe IV

—

candidat relatives à : -l'aptitude du candidat à mobiliser ses savoirs et savoir-faire face à des situations d'organisation, de chargement, déchargement, de groupage-dégroupage, d'arrimage, de livraison ou d'enlèvement ; -la réalisation de mise à quai à main

Article 1

—

. ― Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent en charge de soins aux animaux Maine-et-Loire (49) Saumur 1 Aveyron (12) Rodez 2 Cantal (15) Aurillac 2 Charente-Maritime

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 92 > 99

Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique

Cette réalisation (ou " cette participation ") est garantie par le versement entre les mains de... d'un cautionnement de... €. ... se porte caution solidaire pour C par engagement enregistré le..., dont copie est annexée au présent cahier des charges.

Article ANNEXE

—

La tolérance admise est de + ou - cinq parts en prenant comme référence un minimum de cinq sacs de 25 kg.

LEGIARTI000047333686

—

Chaudefonds-sur-Layon SFR 420564,196 6697915,51 4GFIXE_A3_49_C_14 1 Pays de la Loire Maine-et-Loire Montreuil-sur-Maine SFR 422413,106 6734273,23 4GFIXE_A3_49_C_19 1 Pays de la Loire Maine-et-Loire La Lande-Chasles Orange 469371,1 6711627 4GFIXE_A3

Article ANNEXE III

—

Description des mouvements Pour les tractions : - au départ, les bras sont tendus, le corps en suspension sans appui (épaules et coudes déverrouillés), les mains en pronation (pouce vers l'intérieur) ; Pour la suspension à la barre fixe : - la candidate

Article 5

—

de la sécurité privée Identifier : 4 heures Environnement européen et international Connaître : 4 heures Connaissances pratiques Equipements et techniques en matière de sécurité privée Connaître les consignes et procédures d'exploitation et les mains

Article 29

—

les articles suivants du code du travail : articles L. 125-3 et L. 152-3 relatifs au marchandage ; articles L. 324-9 et L. 362-3 relatifs au travail clandestin ; articles L. 364-2, L. 364-2-1, L. 364-2-2, L. 364-3 et L. 364-4 relatifs aux trafics de main-d'oeuvre

Article Annexe I

—

Landes Ec H 2 41 Loir-et-Cher Eb H 2 42 Loire Ec H 1 43 Haute-Loire Ec H 1 44 Loire-Atlantique Eb H 2 45 Loiret Eb H 1 46 Lot Ec H 2 47 Lot-et-Garonne Ec H 2 48 Lozère Ed H 2 49 Maine-et-Loire

Article 228-10.04

—

Une jumelle supplémentaire est exigée sur les navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 1 alidade 1 loch. 1 sonde à main. D'au moins 50 mètres. 1 sondeur à écho.

LEGIARTI000023220966

—

40 Landes 400 0 400 41 Loir-et-Cher 1 780 1 500 280 42 Loire 1 500 1 400 100 43 Haute-Loire 250 0 250 44 Loire-Atlantique 1 200 1 100 100 45 Loiret 1 850 1 400 450 46 Lot 460 10 450 47 Lot-et-Garonne 375 0 375 48 Lozère 60 0 60 49 Maine-et-Loire

LEGIARTI000024514797

—

500 1 400 100 43 Haute-Loire 300 0 300 44 Loire-Atlantique 1 200 1 100 100 45 Loiret 1 850 1 400 450 46 Lot 460 10 450 47 Lot-et-Garonne 400 5 395 48 Lozère 60 0 60 49 Maine-et-Loire

Article Annexe

—

Landes 99 236 81 202 Loir-et-Cher 71 798 71 798 Loire 126 688 126 688 Haute-Loire 90 146 90 146 Loire-Atlantique 235 543 187 274 Loiret 38 057 38 057 Lot 103 355 103 355 Lot-et-Garonne 58 606 58 606 Lozère 109 680 109 680 Maine-et-Loire

Article Annexe

—

516 153 Jura 130 452 130 452 Landes 143 883 109 721 Loir-et-Cher 110 599 110 599 Loire 124 117 124 117 Loire-Atlantique 216 123 164 030 Loiret 328 450 328 450 Lot 110 371 110 371 Lot-et-Garonne 37 958 37 958 Lozère 68 344 68 344 Maine-et-Loire

LEGIARTI000029464368

—

425 0 425 41 Loir-et-Cher 2 500 2 125 375 42 Loire 1 575 1 300 275 43 Haute-Loire 350 0 350 44 Loire-Atlantique 1 600 1 500 100 45 Loiret 1 970 1 520 450 46 Lot 460 10 450 47 Lot-et-Garonne 415 15 400 48 Lozère 80 0 80 49 Maine-et-Loire

Article 8

—

Utilisation d'un logiciel de traitement de texte et des principaux logiciels du métier, (main courante électronique, etc.). 2 heures Module professionnel Surveillance et gardiennage Appliquer les techniques d'information et de communication Savoir :

Article Annexe

—

Maine-et-Loire 581 21 093 50. Manche 649 23 562 51. Marne 1 791 65 021 52. Haute-Marne 0 0 53.

Article Annexe 1

—

26 ― Drôme SIP de Valence Nord CDI de Valence Nord 01/07/2010 26 ― Drôme SIP de Valence Sud CDI de Valence Sud 01/07/2010 28 ― Eure-et-Loir SIP de Dreux CDI de Dreux 01/07/2010 39 ― Jura SIP de Dole CDI de Dole 01/07/2010 49 ― Maine-et-Loire

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