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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article R171-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Au sens de la présente sous-section, on entend par :

Article R171-24

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 50 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Au sens de la présente sous-section, on entend par :

Article 5

La sous-direction des politiques est chargée :

Article R641-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 42 > 89

Code de l'énergie

Au sens de la présente sous-section, on entend par :

Article D6332-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 32 > 38

Code des transports

Aux fins de la présente sous-section, on entend par :

Article R211-129

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 81

Code de l'environnement

Pour l'application de la présente sous-section, on entend par :

Article R233-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 94

Code rural (nouveau)

Au sens de la présente sous-section, on entend par :

Article R233-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 65 > 95

Code rural (nouveau)

Au sens de la présente sous-section, on entend par :

Article D236-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 16 > 87

Code rural (nouveau)

Au sens de la présente sous-section on entend par :

Article R541-217

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 35

Code de l'environnement

Aux fins de la présente sous-section, on entend par :

Article R.4122-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 82 > 04

Code de la santé publique

-Pour l'application de la présente sous-section :

Article D654-114-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 78 > 14

Code rural (nouveau)

Pour l'application de la présente sous-section, on entend par :

Article R4451-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 02 > 48

Code du travail

Les dispositions de la présente sous-section ne s'appliquent pas :

Article D691-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 15 > 38

Code rural (nouveau)

Pour l'application de la présente sous-section, on entend par :

Article D133-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 44

Code de la sécurité sociale

Pour l'application des dispositions de la présente sous-section :

Article R1335-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 03 > 86

Code de la santé publique

Pour l'application de la présente sous-section, on entend par :

Article R231-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 54 > 73

Code rural (nouveau)

Sont soumis aux dispositions de la présente sous-section :

Article 2

Sous-section 1 : Commissaires-priseurs judiciaires , Art. R444-42, Art. R444-43, Art. R444-44, Art. R444-45, Art. R444-46, Art. R444-47, Art. R444-48, Sct. Sous-section 2 : Huissiers de justice , Art. R444-49, Art.

Article Annexe IIb

Mode Durée Mode Durée Mode Durée E1-Épreuve scientifique et technique U. 1 5 E11-Sous-épreuve de technologie U. 11 2 CCF écrit (1) ponctuel écrit 1 h (1) CCF écrit (1) E12-Sous-épreuve de sciences

Article Annexe III

Le chirurgien-dentiste doit indiquer le lieu de fabrication du dispositif médical (exemple : couronne), qui peut être : - en France ; En cas de sous-traitance de la fabrication du dispositif par le fournisseur, le chirurgien-dentiste en précisera le lieu

Page 58 · 27 917 résultats

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