La partie pratique, comportant une mise en situation professionnelle d'une durée de trente minutes, donne lieu à une évaluation par une grille ; le candidat a réussi si 75 % au moins des points visés ont été réalisés correctement.

Article L213-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 88 > 77

Code du patrimoine

par les services de la police judiciaire ; c) Pour les documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions, sous réserve des dispositions particulières relatives aux jugements, et à l'exécution des décisions de justice ; d) Pour les minutes

Article 509-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 31

Code de procédure civile

d'enfants (refonte) sont présentées au président, ou son délégué, du tribunal judiciaire : - dans le ressort duquel l'acte authentique a été reçu, ou - dans le ressort duquel l'acte sous signature privée contresigné par avocats a été déposé au rang des minutes

Article R232-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 23

Code de la sécurité intérieure

dossier passager concerné ; 8° Informations " grands voyageurs " tels que les programmes de fidélité ; 9° Agence de voyages/ agent de voyages ; 10° Statut du voyageur tel que confirmations, enregistrement, non-présentation, passager de dernière minute

LEGIARTI000034774236

—

. - Temps maximum consacré à la publicité Article 44 Pour chacun des programmes tant nationaux que locaux de la société, le temps maximal consacré à la diffusion de messages publicitaires ne peut excéder : - dix-sept minutes par jour en moyenne par trimestre

Article Annexe

—

Cette exigence est vérifiée en procédant à deux mises aux températures extrêmes pendant 72 heures, conformément aux normes NF EN 60 068-2-1 et NF EN 60 068-2-2 et en vérifiant le fonctionnement correct à l'issue d'un délai de 3 minutes suite au retour

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Habillage : le temps quotidien d'aide pour l'habillage et le déshabillage peut atteindre 40 minutes.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Les durées totales de mise à disposition du véhicule sont au maximum : 1° Pour les envois inférieurs à cent kilogrammes composés de moins de vingt colis : de quinze minutes ; 2° Pour les autres envois : de trente minutes.

Article 5

—

Le client est informé par le fournisseur d'un Jour de Pointe Mobile avec un préavis d'environ 30 minutes, ce préavis pouvant toutefois être réduit lorsque les conditions d'exploitation du réseau l'exigent.

Article 223 a-II-2/04

—

Le tuyautage fixe doit être tel qu'il puisse amener 85 % de gaz prescrit en moins de 2 minutes. 2.4. Mécanisme de décharge des dispositifs à gaz carbonique : 2.4.1.

Article 228-5.15

—

réagissent à la température de l'air ne doivent pas entrer en action à une température inférieure à 54° C mais doivent entrer en action à une température ne dépassant pas 78° C lorsque l'élévation de température jusqu'à ces niveaux ne dépasse pas 1° C par minute

Article ANNEXE

—

Ainsi, le technicien de maintenance industrielle peut être amené à passer en quelques minutes d'un travail de bureau (saisie de données dans le système d'information, mise à jour de documentation technique,...) à une intervention en urgence sur le terrain

LEGIARTI000031391057

—

Répartition de l'activité du PIAS (semaine, lieux) Le PIAS exerce son activité dans les lieux prévus à l'article R. 1435-9-40 du code de la santé publique et définis notamment en fonction d'un éloignement de plus de 30 minutes par rapport au service d'urgence

Article L5-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 59

Code des postes et des communications électroniques

L'ordonnance est exécutoire au seul vu de la minute.

Article Annexe IV

—

Il présente : - le contexte professionnel ; Forme de l'évaluation - la présentation du dossier par le candidat, à l'aide d'un support numérique (15 minutes maximum) ; L'entretien permet également de vérifier la maîtrise des savoirs associés relatifs au

Article 223 a-II-2/09

—

Si, au bout de deux minutes, ce signal n'a pas reçu attention, une alarme sonore doit se déclencher automatiquement dans tous les locaux d'habitation de l'équipage, les locaux de service, les postes de sécurité et les locaux de machines.

Article Annexe IV

—

juillet 2003 fixant le programme d'enseignement des langues vivantes étrangères pour les CAP) (Arrêté du 17 juin 2003 fixant les unités générales du CAP et définissant les modalités d'évaluation de l'enseignement général) Épreuve orale : durée 20 minutes

Article Annexe II a

—

1 h30 CCF E7 Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Pratique CCF Épreuve facultative : langue vivante (2) UF1 Oral 20 min (1) Oral 20 min (1) Oral 20 min (1) (1) Dont 5 minutes

Article ANNEXE III

—

Barème Gainage abdominal (en minutes) Note Homme Femme 20 > 3' > 3' 19 3' 3' 18 2'45 2'45 17 2'30 2'30 16 2'15 2'15 15 2' 2' 14 1'50 1'50 13 1'40 1'40 12 1'30 1'30 11 1'25 1'25 10 1'20 1'20 9 1'15 1'15 8 1'10 1'10 7

LEGIARTI000051761988

—

Le module relatif à la certification sans mention dure 90 minutes en continu. Il est composé de 75 questions avec 4 choix par question et aborde tous les sujets concernés au 2 de l'annexe III.

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