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23 828 résultats pour « Beaucourt »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b1ce9ba5988459c53c3d

Cassation

28 avril 2006

28 avril 2006

autre suppose que ce dernier exerce les mêmes fonctions ; qu'en l'espèce, la société faisait valoir (conclusions d'appel, page 8) que Mme Y... avait occupé des fonctions de directrice de production beaucoup

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Page 59 sur 1192

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Journal officiel
Radiations

CREDIT MUTUEL DE BEAUCOURT

SIREN 778705640Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

27/03/2026

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Procédures collectives

BEAUCOURT Christophe (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

16/01/2026

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Modifications diverses

CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE BEAUCOURT

SIREN 321253916Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

16/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AGENCE BEAUCOURT

SIREN 432282879Greffe du Tribunal de Commerce de bar le duc

02/01/2026

Voir →

Immatriculations

Beaucourt, Simon Denis Franck

SIREN 991793639Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

25/11/2025

Voir →

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02617

Cassation

14 novembre 2017

14 novembre 2017

B... ni charges suffisantes pour conduire à son renvoi devant la juridiction de jugement ; qu'une poursuite de l'information judiciaire ajouterait au délai déjà beaucoup trop long de l'enquête judiciaire

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00231

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

seule l'initiative de le rejoindre dans les toilettes et de le contourner pour voir son sexe alors même que les déclarations de B... étaient circonstanciées, constantes et propres à livrer un récit beaucoup

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03038

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

devrait percevoir à compter d'octobre 2015 un salaire net moyen mensuel de 4 500 euros environ ; qu'il a rappelé qu'il avait été incarcéré d'octobre à décembre 2012 ; qu'il a souligné qu'il avait apuré beaucoup

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02969

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

. : - qu'elle a d'abord déposé une plainte simple qui a été classée sans suite ; - qu'elle a ensuite déposé une plainte avec constitution de partie civile qui avait d'ailleurs un objet beaucoup plus large

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00790

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

complicité d'importation non autorisée de stupéfiants, trafic, proxénétisme ; "aux motifs que pour chacun des chefs de poursuite, l'ensemble des témoignages concordants, émis par des personnes qui pour beaucoup

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00644

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

Raphaël B..., présenté comme un cousin et client de Me Arié Z... et homme d'affaire ayant gagné beaucoup d'argent au Togo, il s'est rendu aux Etats-Unis en octobre 2013 afin de contrôler l'emploi qui avait

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soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00241

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

pouvaient être sélectionnés, créant ainsi une condition qui, neutre en apparence, défavorisait nécessairement les candidats provenant de milieux sociaux dans lesquels l'accès aux grandes entreprises est beaucoup

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cr

6137269fcd5801467742720b

Cassation

26 avril 2006

26 avril 2006

allégués, ainsi que sur l'organisation de la réunion où l'on aurait, prétendument, fait avouer, le prévenu ; qu'il fait observer qu'il était très occupé au mois de juillet 1999, ayant à cette époque beaucoup

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cr

613726a4cd58014677427522

Cassation

24 avril 2007

24 avril 2007

un certificat du docteur B... relatif à ces faits, ne permet pas de justifier qu'ils ont répondu, même implicitement, au rapport d'expertise du docteur Z... relatif à ces mêmes faits mais qui était beaucoup

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cr

61372633cd58014677423b92

Cassation

2 octobre 2002

2 octobre 2002

des fêtes traditionnelles" fixées, en principe sur une période s'étendant environ du 15 juin au 30 août alors que Julien X... avait bénéficié de la location des terrains municipaux pour des périodes beaucoup

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cr

61372639cd58014677423e91

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

. ; que le professeur Z... a conclu qu'un choc septique en relation avec une bactériémie d'origine urinaire ou digestive apparaissait "beaucoup plus plausible" sans affirmer que ce choc était la cause

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cr

613725d7cd58014677420ea5

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

mois de septembre, octobre et novembre 1989 étaient annexés à la cote D 84/21 ; qu'outre ce salaire, Edwige Caudie a perçu une moyenne mensuelle de 10 000 francs à titre de frais professionnels dont beaucoup

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cr

6137258ecd5801467741ec3b

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

. ; qu'après avoir beaucoup menti et s'être plusieurs fois contredit, il avait fini par passer aux aveux (D 40) et par reconnaître qu'il avait précédemment "passé" d'autres voitures, surtout des Peugeot

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cr

61372590cd5801467741ed3b

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

D... se sont montrés beaucoup moins affirmatifs ; "qu'ils ont indiqué que l'on pouvait admettre que la polypectomie avec les lésions locales laissées en place avaient aidé à la survenue du choc septique

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cr

édure suiviec/Patrice Z

61372645cd58014677424417

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

critiquée dans la mesure où Jack Y... s'est trouvé dans une situation très particulière à partir de 1996 (rapport p. 25, 1), tandis que la seconde hypothèse, en calculant une moyenne sur une période beaucoup

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cr

évrier 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Lisbeth X

61372646cd580146774244a5

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

leur retour, ils s'apercevaient de la disparition de paires de chaussures sans que leur vente ne figure sur la bande de caisse ; qu'ils constataient après vérification des bandes comptables que beaucoup

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CC

cr

61372651cd580146774249e0

Cassation

15 septembre 2004

15 septembre 2004

dans la cour ; que Morgane Z... a, de son côté, précisé que lorsqu'elle lui demandait d'arrêter, malgré cela, il recommençait les récréations suivantes, avant d'ajouter que ces agissements l'avaient beaucoup

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cr

61372679cd58014677425dc7

Cassation

13 mai 2003

13 mai 2003

de l'outer marker de Toussus, le pilote devait impérativement remettre les gaz sans l'intervention de quiconque alors que tous, les paramètres qui lui étaient fournis lui démontraient qu'il était beaucoup

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CC

cr

61372563cd5801467741d47f

Cassation

17 janvier 1996

17 janvier 1996

confusion n'a pu avoir lieu qu'au détriment de Jean Djino Z... puisque, comme la Cour de Cassation est en mesure de s'en assurer par l'examen de la procédure, le casier judiciaire de Michel Z... est beaucoup

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