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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4eme Chambre Section 2
6263997681d302277d8e8d12
22 avril 2022
22 avril 2022
BENOIT ET ASSOCIES Association AGS CGEA TOULOUSE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 22/4/22 à Me Marianne DESSENA Me Pascal
Source officielleciv2
61372304cd580146774045e0
4 mars 1998
4 mars 1998
est fixée selon les besoins de l'époux créancier ; que les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre civile
63b7ccb76b63637c907b79e9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
[G] [R] se sont mariés le 24 juillet 1993 à SAINT BENOIST D'HEBERTOT (14).
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efef
12 décembre 2011
12 décembre 2011
. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Nathalie Y... et Rodolphe X... sont issus les quatre enfants suivants : Camille née le 15 septembre 1999, Benoît né le 09 mars 2002, Damien né le 25 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e865
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Audience présidée par Blandine FRESSARD, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eecdd
1 février 1989
1 février 1989
Z... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Besançon, 22 octobre 1987) de l'avoir condamné à verser à son épouse une prestation compensatoire sous forme d'une rente mensuelle jusqu'à ce qu'elle ait
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91854
24 juin 2014
24 juin 2014
.-37160 LA CELLE ST AVANT représenté par Me Luc GAILLARD, avocat au barreau de CORREZE, Me Benoît BROUSSE, avocat au barreau de LIMOGES INTIME --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8098ecdc6046d477768a4
2 avril 2025
2 avril 2025
Le remboursement du prêt prévoit 3 échéances mensuelles de 32,31€ puis 45 échéances de 232,25 € Le 07 mars 2023, Monsieur [T] [V] en qualité de responsable de l'entreprise SARL [T] [V] se porte caution
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
63c105dbbf9fd47c90a13862
12 janvier 2023
12 janvier 2023
anciennement dénommée Etablissement Fabien Vandamme) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Benoît
Source officielleRéférés Civils
669a01acbf9da27f384b0e80
18 juillet 2024
18 juillet 2024
sociétés de Nantes sous le n°274.400.027, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Benoît
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fe2011672de4709734a37b1
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente de chambre Monsieur Benoît DEVIGNOT, conseiller
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030642966
27 mai 2015
27 mai 2015
Benoît Bohnert, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M. A...; 1.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163bf1b3aeb4b683cf412d7
14 octobre 2010
14 octobre 2010
Benoît TRUET-CALLU ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0de6c25a97f0381f5036
11 février 2015
11 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Madame Aline BATOZ, vice présidente
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e16c25a97f0381f520d
19 février 2014
19 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5f8
8 août 2011
8 août 2011
Audience présidée par Jeannine VALTIN, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e8c
21 décembre 2017
21 décembre 2017
liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Grégory X..., ..., en vertu d'un jugement de liquidation judiciaire rendu par le tribunal de commerce de Poitiers le 4 octobre 2017. ... 86280 SAINT BENOIT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03503_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A, signée par ce dernier, et que la société Belotti, titulaire du marché, a demandé le paiement direct de son sous-traitant.
Source officiellecr
6137269ccd58014677427005
11 mai 2005
11 mai 2005
Marie-Brigitte, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 21 octobre 2004, qui, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Benoît Z... du chef
Source officielleCH4 RÉFÉRÉ JCP
6a10c1cdcdc6046d479d7669
22 mai 2026
22 mai 2026
[Q] [H] de l'appartement ainsi que de tous occupants de son chef et, au besoin avec le concours de la force publique ;Ordonner en tant que de besoin à l'enlèvement des meubles et objets mobiliers se trouvant
Source officiellePage 59 sur 298