Les productions courantes sont les grilles de défenses, garde-corps, portes, portails et autres fermetures, le mobilier urbain et aussi les structures métalliques telles que mezzanines, escaliers, rack.

Article R444-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 67 > 24

Code de commerce

contrôlée et selon qu'il s'agit d'une personne physique ou d'une personne morale b) Résultat d'exploitation et résultat financier du compte de résultat simplifié en cas de déclaration d'impôt sur les sociétés selon le régime simplifié ; c) Résultat courant

Article L561-10-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 12

Code monétaire et financier

dispositions du I, la notion de relation de correspondant désigne la réalisation d'opérations de banque, par une personne mentionnée au 1° ou au 5° de l'article L. 561-2 exerçant en qualité de correspondant, y compris la mise à disposition d'un compte courant

Article L442-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 07 > 50

Code de l'action sociale et des familles

services rendus ainsi qu'une indemnité de congé calculée conformément aux dispositions de l'article L. 223-11 du code du travail ; 2° Le cas échéant, une indemnité en cas de sujétions particulières ; 3° Une indemnité représentative des frais d'entretien courant

Article R432-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 31

Code de la construction et de l'habitation

receveur municipal et visé par le maire, constatant : a) Le montant de la taxe foncière, de la taxe d'habitation et de la taxe professionnelle dans la commune ; b) Les centimes de toute nature que la commune est autorisée à s'imposer pour l'année courante

Article Annexe 3-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33

Code de commerce

Les principaux courants artistiques du Moyen Age à l'époque contemporaine.

Article L4321-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code de la santé publique

Jusqu'à l'élection d'un nouveau conseil organisée sans délai par le Conseil national, cette délégation assure la gestion des affaires courantes ainsi que les fonctions qui sont attribuées au conseil par les quatrième et cinquième alinéas du I du présent

Article L4322-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 63

Code de la santé publique

Article Annexe III

—

La valeur nominale de l'alimentation électrique en courant alternatif ou les limites de l'alimentation électrique en courant continu. EMT 5.

Article Annexe

—

Art. b) Les dispositions de l'article a ne sont pas applicables aux conventions portant sur des opérations courantes et conclues à des conditions normales.

Article 219-25

—

CIRCUITS D'ALIMENTATION Pour les navires neufs ou pour les modifications importantes de l'installation radio, les circuits d'alimentation doivent être conçus conformément aux normes en vigueur et leur structure adaptée aux courants transportés.

Article 229-II-1.35

—

La source d'énergie électrique de secours doit pouvoir alimenter simultanément, pendant trois heures, les services suivants au minimum, compte tenu des courants de démarrage et de la nature transitoire de certaines charges : .1 l'éclairage de secours

Article 9

—

accessible doit exister sur le conducteur de liaison à la prise de terre afin de pouvoir mesurer la résistance de terre. 5° La section des conducteurs de terre ou de liaison équipotentielle doit être déterminée en fonction de l'intensité et de la durée du courant

Article Annexe I

—

Particularités du décollage et de l'atterrissage ; Polaire des vitesses : définition, points remarquables ; Notions élémentaires sur l'exploitation de la polaire des vitesses pour la conduite du vol en fonction des courants verticaux et du vent ; Notions

Article Annexe IX

—

émissions de CF 4 2 6 2 6 avec : - coefficient de surtension ( facteur d'émission ) exprimé en kg CF4 par tonne d'aluminium produite par mV de surtension [(kg CF4/t Al)/mV]) ; - SEA : surtension d'effet d'anode par cellule [mV] ; - EC : efficacité du courant

Article Annexe IV

—

La valeur nominale de l'alimentation électrique en courant alternatif ou les limites de l'alimentation électrique en courant continu doivent être spécifiées. 2. Erreurs maximales tolérées (EMT) 2.1.

Article Annexe 1

—

En fonction des véhicules : Véhicules isolés (C1, C, D1, D) : - interrogation écrite ; - bilan interrogation écrite ; - vérifications courantes de sécurité ; - thème tiré au sort ; - interrogation orale (sauf C1) ; - vérifications courantes de

Article Annexe I (suite)

—

Aussi, les supports des activités, des exercices et des problèmes seront en lien direct avec la profession ou la vie courante.

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