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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8de
17 septembre 2008
17 septembre 2008
Pour eux, l'insuffisance d'oxygénation du cerveau pendant la grossesse n'a pas été détectée par le médecin généraliste et l'échographiste, faute d'attention aux signes cliniques et de réalisation des examens
Source officielle7ème Chambre
DTA_2102440_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
L’o ération a été réalisée ar voie nasale droite, ar endosco ie sous contrôle radiosco ique, l’endosco e étant assé ar une brèche réalisée au niveau de la selle turcique, à la limite du cerveau.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-113526
2 novembre 2010
2 novembre 2010
Arsizio Superficie déclarée à disposition du requérant : 2,5 m² 54158/09 15/09/2009 Giuseppe CERVERA
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2703066-2962990
21 avril 2009
21 avril 2009
was arrested in 1996 and eventually sentenced to two years and six months’ imprisonment for assisting the illegal organisation “Revolutionary People's Liberation Party/Front” (Devrimci Halk Kurtuluş Cephesi
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111820
4 juin 2012
4 juin 2012
Cerveau, cervelet : hypérémie (...) Foie: gras micro-vésiculaire, hypérémie. Reins : foyers de pyélonéphrite chronique.
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2700933-2960837
17 avril 2009
17 avril 2009
condamné à deux ans et six mois d’emprisonnement pour avoir porté assistance à l’organisation illégale « Parti révolutionnaire de libération du peuple/Front » (Devrimci Halk Kurtuluş Cephesi
Source officielleChambre sociale
630ef9e4223d7c4f1370536f
23 août 2022
23 août 2022
TAMARINA représentée par son gérant en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Clôture : 2 mai 2022 DÉBATS : En
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-120346
6 mai 2013
6 mai 2013
On 27 March 2000 the applicant was arrested on suspicion of being a member of an illegal organisation, namely the IBDA-C ( Great Eastern Islamic Raiders’ Front - İslami Büyükdoğu Akıncılar Cephesi ).
Source officielleChambre civile TGI
670a1188f178dc2492b0fcc8
11 octobre 2024
11 octobre 2024
DENIS en date du 15 NOVEMBRE 2022 suivant déclaration d'appel en date du 22 DECEMBRE 2022 RG n° 20/01394 APPELANTE : Mutuelle SMABTP [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officiellePPP Contentieux général
6786b41fdf5b5c7d10ca47e5
14 janvier 2025
14 janvier 2025
En l'espèce, Monsieur [F] [Z] explique avoir été licencié le 22 décembre 2023, être au chômage depuis et être atteint d’une tumeur au cerveau.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02089
4 décembre 2013
4 décembre 2013
malheureuses employées) parler comme à des " moins que rien " ne les désignant devant les clients que par " elles ", les méprisant et ne se privant pas de leur glisser discrètement qu'elles étaient des " cerveaux
Source officielleChambre civile TGI
64eedcd9bb2c32d969d35472
29 août 2023
29 août 2023
SOCIETE MAILLOT GEORGES [Adresse 6] [Localité 12] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mutuelle L'AUXILIAIRE L'AUXILIAIRE, Mutuelle d'Assurances des
Source officielleChambre Etrangers/HSC
668f76e09b65e642c587867e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
délirant avec agitation et souligne l'existence d'un "risque de passage à l'acte plutot hétéro-agressif réactionnel aux idées délirantes élevées, elle est persuadée que des personnes ont introduit sur son cerveau
Source officielleChambre civile TGI
680331ac168408c19df97e7f
18 avril 2025
18 avril 2025
Représentant : Me Valérie YEN PON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : COMMUNE DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielleEloignement urgent
DTA_2508462_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
intervenante d’action sociale du centre où il est hébergé, afin d’informer les services de la préfecture de sa relation sentimentale avec Mme E... et de la grossesse de celle-ci, dès lors que ce courriel, certest
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305483_20240228
28 février 2024
28 février 2024
D, qui a levé le secret médical, justifie, en versant au débat un certificat médical du 25 août 2017, qu'il a été l'objet d'une rupture d'anévrisme et d'une opération du cerveau.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb97959785dd7636063edc
20 février 2019
20 février 2019
K... procède à sa vente amiable, à défaut de quoi elle sera intégrée dans la masse des biens à partager pour une valeur fixée à 140.000€, - un terrains situés à Vila Nova de Cerveia (Portugal) qui
Source officielle1re Chambre A
6035fdf9656c90632dc3fd39
19 janvier 2016
19 janvier 2016
Attendu que Monsieur [B] , qui connaît la situation et qui a évalué les travaux à 6330 € TTC en mai 2011 , outre une maîtrise d''uvre à 2110 € , le tout sous réserve bien entendu d'actualisation, est certesle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100434
4 mai 2011
4 mai 2011
Xavier X... et estime nécessaire la mise en oeuvre d'une sauvegarde de justice ; que le rapport du docteur G..., établi le 17 septembre 2005 à la demande du juge des tutelles, fait état de lésions du cerveau
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000036811198
12 avril 2018
12 avril 2018
Le 6 novembre un examen IRM a confirmé l'existence de nombreuses lésions de certaines zones du cerveau. L'équipe en charge de M.
Source officiellePage 59 sur 89