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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2100152_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

volé dans les cuisines deux " panismiles tomate/mozza ".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd6bd3db21cbdd94aa4

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

T... a été promu au poste de cuisinier. Puis, Monsieur G...

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2301324_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

B E C, représenté par Me Cuisiner, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 mars 2023 par lequel le préfet de la Gironde

Source officielle
CC

cr

6137256ecd5801467741da85

Cassation

26 septembre 1994

26 septembre 1994

prouvant la participation du prévenu à l'élaboration du projet de contrefaçon, à la conception, à l'installation et à la mise au point de la chaîne de production ainsi qu'à la formation des exécutants cubains

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d5ec25a97f0381f4cff

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

Il décrit ce 'concept de véhicule' à cuisine centrale comme suit : - cuisine centrale avec un meuble tout en rondeur, de forme légèrement trapézoïdale, - un plan de travail repliable, - une vasque de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

603202abb9acbc3ab8b1f717

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

française à la cuisine asiatique et à un horaire discontinu du lundi au samedi alors qu'il travaillait sur la base d'un horaire fixe et continu de 9 heures à 17 heures.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02375_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

équipée achetée chez Brico Dépôt le 22 septembre 2014 ; - la mention d'un autre nom sur la facture établie le 2 octobre 2014 par Boulanger pour l'achat de la plaque de cuisson constitue une erreur liée

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163f122fb73a9295bca64de

Appel

2 juillet 2009

2 juillet 2009

[L] [O] a été promu chef de cuisine le 18 juin 2005. En son dernier état, son salaire de base brut mensuel s'élevait à 1 940,79 € pour 169 heures de travail.

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_1923891_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

équipée au moins d'une cuisinière, d'un réfrigérateur, d'un lave-linge et d'éléments mobiliers de cuisine ; / - salle de bains équipée d'éléments de rangement. / Le logement partiellement meublé et équipé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

la rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence, rendu une ordonnance visant les produits « blancs » qui rassemblent le petit et le gros électroménager notamment de nettoyage, de lavage, de cuisine

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e6a

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

reconnu avoir goûté l'aïoli en trempant son doigt dans le récipient servant à le monter, avoir en cours de préparation serré la main de nombreux convives venus le saluer; que l'analyse des selles du cuisinier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb8bd3db21cbdd94459

Appel

21 février 2019

21 février 2019

Elle souligne que la cuisine n'est pas conforme à sa destination et qu'elle n'a pu constater que la hotte de cuisine était dépourvue d'un extracteur qu'après l'avoir démontée, et ce alors qu'il lui a été

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69f15ca5cdc6046d47e8794b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

import, export et fabrication en sous-traitance de tous équipements en tous genres de la maison et des entreprises et plus particulièrement tous éléments de décorations, d'ameublement, de literie, de cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00153

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

pour discrimination et violation par l'employeur de son obligation de sécurité, l'arrêt retient que les faits dénoncés ont été commis par des bénévoles de l'association qui apportaient leur aide en cuisine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00023

Cassation

6 janvier 2021

6 janvier 2021

M..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Sopreco grandes cuisines, après débats en l'audience publique du 12 novembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ1

61372131cd580146773f1bd4

Cassation

3 juillet 1990

3 juillet 1990

énonciations des juges du fond que, le 24 août 1984, les époux X... ont accepté l'offre, présentée par l'Union pour le financement des équipements techniques et thermiques (UFTIH), pour le financement d'une cuisine

Source officielle
CC

soc

61372200cd580146773f968a

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

X..., employé en qualité d'ouvrier désosseur, par la société Charcuterie du Terroir, le 15 octobre 1985, et devenu responsable de la découpe charcuterie et cuisine, a été licencié avec effet immédiat,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00445

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

[B], [I], [D], [K], [N], [O] et [P] ont été engagés par la société Boutard, spécialisée dans le commerce de quincaillerie, hi-fi, cuisines équipées, salles de bain et arts de la table. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00950

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

selon contrat à durée indéterminée stipulant un forfait de 218 jours par an, à compter du 1er novembre 2010 par la société Conforama, en qualité de responsable animation des ventes G2, secteur blanc et cuisine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200909

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Le 3 août 2012, Mme [S], qui était déchue de tout titre d'occupation à la suite d'une décision rendue par un tribunal d'instance, a chuté au sol depuis la fenêtre de la cuisine du bien loué, à la suite

Source officielle

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