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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2100152_20230216
16 février 2023
volé dans les cuisines deux " panismiles tomate/mozza ".
Cour d'Appel
6253cdd6bd3db21cbdd94aa4
5 octobre 2020
T... a été promu au poste de cuisinier. Puis, Monsieur G...
Eloignement 72 heures
DTA_2301324_20230317
17 mars 2023
B E C, représenté par Me Cuisiner, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 13 mars 2023 par lequel le préfet de la Gironde
cr
6137256ecd5801467741da85
26 septembre 1994
prouvant la participation du prévenu à l'élaboration du projet de contrefaçon, à la conception, à l'installation et à la mise au point de la chaîne de production ainsi qu'à la formation des exécutants cubains
Pôle 5 - Chambre 2
615e0d5ec25a97f0381f4cff
17 octobre 2014
Il décrit ce 'concept de véhicule' à cuisine centrale comme suit : - cuisine centrale avec un meuble tout en rondeur, de forme légèrement trapézoïdale, - un plan de travail repliable, - une vasque de
Pôle 6 - Chambre 8
603202abb9acbc3ab8b1f717
17 mai 2018
française à la cuisine asiatique et à un horaire discontinu du lundi au samedi alors qu'il travaillait sur la base d'un horaire fixe et continu de 9 heures à 17 heures.
2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02375_20221222
22 décembre 2022
équipée achetée chez Brico Dépôt le 22 septembre 2014 ; - la mention d'un autre nom sur la facture établie le 2 octobre 2014 par Boulanger pour l'achat de la plaque de cuisson constitue une erreur liée
Pôle 6 - Chambre 11
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2 juillet 2009
[L] [O] a été promu chef de cuisine le 18 juin 2005. En son dernier état, son salaire de base brut mensuel s'élevait à 1 940,79 € pour 169 heures de travail.
5e Section - 4e Chambre
DTA_1923891_20221216
16 décembre 2022
équipée au moins d'une cuisinière, d'un réfrigérateur, d'un lave-linge et d'éléments mobiliers de cuisine ; / - salle de bains équipée d'éléments de rangement. / Le logement partiellement meublé et équipé
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00998
4 mai 2017
la rapporteure générale de l'Autorité de la concurrence, rendu une ordonnance visant les produits « blancs » qui rassemblent le petit et le gros électroménager notamment de nettoyage, de lavage, de cuisine
613725d6cd58014677420e6a
1 avril 1998
reconnu avoir goûté l'aïoli en trempant son doigt dans le récipient servant à le monter, avoir en cours de préparation serré la main de nombreux convives venus le saluer; que l'analyse des selles du cuisinier
6253cdb8bd3db21cbdd94459
21 février 2019
Elle souligne que la cuisine n'est pas conforme à sa destination et qu'elle n'a pu constater que la hotte de cuisine était dépourvue d'un extracteur qu'après l'avoir démontée, et ce alors qu'il lui a été
Chambre de vacations PC
69f15ca5cdc6046d47e8794b
13 avril 2026
import, export et fabrication en sous-traitance de tous équipements en tous genres de la maison et des entreprises et plus particulièrement tous éléments de décorations, d'ameublement, de literie, de cuisine
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00153
30 janvier 2019
pour discrimination et violation par l'employeur de son obligation de sécurité, l'arrêt retient que les faits dénoncés ont été commis par des bénévoles de l'association qui apportaient leur aide en cuisine
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00023
6 janvier 2021
M..., de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Sopreco grandes cuisines, après débats en l'audience publique du 12 novembre 2020 où étaient présents M.
civ1
61372131cd580146773f1bd4
3 juillet 1990
énonciations des juges du fond que, le 24 août 1984, les époux X... ont accepté l'offre, présentée par l'Union pour le financement des équipements techniques et thermiques (UFTIH), pour le financement d'une cuisine
61372200cd580146773f968a
26 janvier 1994
X..., employé en qualité d'ouvrier désosseur, par la société Charcuterie du Terroir, le 15 octobre 1985, et devenu responsable de la découpe charcuterie et cuisine, a été licencié avec effet immédiat,
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00445
6 avril 2022
[B], [I], [D], [K], [N], [O] et [P] ont été engagés par la société Boutard, spécialisée dans le commerce de quincaillerie, hi-fi, cuisines équipées, salles de bain et arts de la table. 3.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00950
21 septembre 2022
selon contrat à durée indéterminée stipulant un forfait de 218 jours par an, à compter du 1er novembre 2010 par la société Conforama, en qualité de responsable animation des ventes G2, secteur blanc et cuisine
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200909
15 septembre 2022
Le 3 août 2012, Mme [S], qui était déchue de tout titre d'occupation à la suite d'une décision rendue par un tribunal d'instance, a chuté au sol depuis la fenêtre de la cuisine du bien loué, à la suite
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