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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2207419_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Papin, ce périmètre comprenant aussi les rues : Paul Valéry, Albert Camus, Raymond Poincaré, Square Louis de Broglie, des Frères Lumières, Monge, de Reims, Henri Bergson, de l'Europe, Elisa Scalabre Delcourt

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NT02214_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

, aux numéros 3-5-7-9 du boulevard de la Liberté et 5-7 de la rue Descartes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2102808_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Par un mémoire, enregistré le 12 octobre 2023, les sociétés MMA Iard et MMA Iard Assurances Mutuelles, représentées par Me Descourt (Selarl Constructiv'Avocats) s'opposent à la demande d'extension présentée

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50571

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : E 21-24.698 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : Me Descorps-Declère Défendeur(s) : M.

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f237

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f421

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Desportes conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f422

Cassation

27 mai 1999

27 mai 1999

Desportes conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4ee

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Desportes conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741f9ec

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741f9ed

Cassation

13 janvier 1998

13 janvier 1998

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle
CC

cr

61372515cd5801467741ad24

Cassation

22 juin 1999

22 juin 1999

Desportes conseiller rapporteur, M. Milleville conseiller de la chambre ; Avocat général : M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007758042

Admin. suprême

6 décembre 1989

6 décembre 1989

tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 8 juillet 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à la condamnation de l'Université René Descartes

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1a5

Cassation

11 février 2003

11 février 2003

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle
CC

comm

6079d6839ba5988459c5bb42

Cassation

25 janvier 1977

25 janvier 1977

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (LYON, 12 FEVRIER 1975), LA SOCIETE CREDIBAIL LA HENIN A, SUIVANT CONTRAT DE CREDIT-BAIL DU 30 JUIN 1971, DONNE EN LOCATION A VERRIERE UNE CALCULATRICE ELECTRONIQUE ACHETEE A DESPORTE

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00565

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

Desportes ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
TJ

Saisies Immobilières

67b4e34aed8a3b5a0daba771

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Pendant le cours des enchères qui se sont déroulées conformément aux articles R. 322-40 et suivants du Code des procédures civiles d’exécution, il a été enchéri par Maître Virginie DESPORT-AUVRAY, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2307184_20230717

Administratif

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Elle soutient que cette décision a des conséquences néfastes sur son état émotionnel et psychique et celui de sa fille ; que le lycée René Descartes de Champs-sur-Marne ne propose pas les filières que

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02480

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze avril deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05654

Cassation

15 novembre 2016

15 novembre 2016

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire TALABARDON, les observations de la société civile professionnelle BOULLEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DESPORTES

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423578

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES

Source officielle

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