), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1991 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2e Section), au profit : 1°) de M.

Robert, tiers électeur d'avoir ordonné la radiation de Mlle X...

Justin Y..., demeurant à Saint-Robert, Baillif (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre (chambre sociale), au profit de M.

1994 par la cour d'appel de Nancy (3ème chambre civile), au profit de M.

essentiel que la société Lecointe Robert n'était plus à même de faire valoir, du fait de la disparition de sa personnalité morale.

les avis de saisie à tiers détenteur n° 9407730817, n° 9437267417 et n° 9469443017 émis à son encontre les 15 juillet, 31 juillet et 18 août 2021 par la trésorerie du centre hospitalier intercommunal Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 9 juin 1994, qui l'a condamné, pour agressions sexuelles aggravées, à 7 ans d'emprisonnement, a décerné mandat de dépôt

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Coopérative de Production d'HLM "LA PROPRIETE FAMILIALE DE NORMANDIE", PFN, anciennement

Par des conclusions du 05 septembre 2025, Monsieur [K] [F] et de la société ROBERT LE [T] ont déclaré accepter ce désistement d’instance et d’action.

Signée par Madame Perrine ROBERT, Juge de la mise en état, et par Madame Marie MICHO, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Mme Florence LAGEMI, Présidente de chambre M.

Mme Florence LAGEMI, Présidente de chambre M.

Mme Florence LAGEMI, Présidente de chambre M.

Robert, puis Pierre X..., ont formé appel principal ; Sur le premier moyen, qui est recevable : Attendu que la Caisse fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré recevable l'appel incident de M.

Robert Y..., demeurant La Z...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

Au cours de ce délibéré, Monsieur Robert JAOUEN et Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller ont rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert B..., demeurant ... à Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine