* Collège français Sadi Carnot Madagascar Antsiranana (Diégo-Suarez) * * Lycée René Cassin Madagascar Fianarantsoa * * Ecole La Clairefontaine Madagascar Fort-Dauphin * Ecole primaire française Madagascar Fort-Dauphin * Collège français Françoise

LEGIARTI000027152458

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ruisseau du Chocq BOULONNAIS E5300600 Ruisseau au Fromage BOULONNAIS E5300610 Creuse BOULONNAIS E5300620 Ruisseau du Fresnoy BOULONNAIS E5300630 Ruisseau de Mongzeville BOULONNAIS E5300640 Ruisseau des Carrières

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Code de l'environnement

Réinjection dans une même nappe des eaux prélevées pour la géothermie, l'exhaure des mines et carrières ou lors des travaux de génie civil, la capacité totale de réinjection étant : 1° Supérieure ou égale à 80 m3/ h (A) s'agissant des travaux de génie

LEGIARTI000050799915

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. § 13 – Séniors Dans l’objectif d’améliorer le taux d’emploi des séniors, la règlementation est adaptée pour tenir compte de l’allongement des carrières en fonction des dispositions légales et réglementaires relatives à l’âge de départ à la retraite,

Article Annexe IV

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2 Exercer la fonction d'encadrement 8 h 00 Thème L'autorité dynamique Contenu Assumer les différentes fonctions de l'autorité ; - Organiser et promouvoir l'évolution du service et des personnels (formation continue, évolution de carrière

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 53

Code général des impôts

Air France que l'Etat cède gratuitement à ceux de ses salariés qui consentent une réduction de leurs salaires pendant une durée de trois ans, dans les conditions fixées par l'article 17 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994 et pour la durée de leur carrière

Article Annexe II

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DIGNE Joseph / DIGNE Françoise - quai des Chantiers, 14520 Port-en-Bessin : depuis 1949 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

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Une carrière d'artiste. Représentations du public dans l'œuvre d'art. Catégories de publics (amateurs, dilettantes, initiés, etc.). Histoire de la réception. Publics.

Article TABLEAU C

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Carrières souterraines ou à ciel ouvert (Exploitant de). Ayant moins de dix ouvriers 25 Plus trois francs par ouvrier en sus, jusqu'au maximum de deux cent francs. Cendres noires (Extracteur de).

Article Annexe I (suite)

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SUIVI ADMINISTRATIF DU PERSONNEL Le suivi de carrière - L'affectation du personnel - La promotion du personnel - Le registre permanent du personnel Identification et collecte des modalités d'appréciation, de notation et de promotion du personnel

LEGIARTI000049827483

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Institut de formation aux carrières administratives sanitaires et sociales. Institut de physique du globe. Institut de radioprotection et sûreté nucléaire. Institut de recherche pour le développement. Institut de veille sanitaire.

Article Annexe I

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d'assurance invalidité-décès des professions artisanales garantit : Article 2 La pension visée à l'article 1er (1°) est égale à 50 % du revenu annuel moyen ayant servi de base au calcul des cotisations pendant la durée de la carrière

Article Annexe

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L'expression « établissement stable » comprend notamment : a) Un siège de direction ; b) Une succursale ; c) Un bureau ; d) Une usine ; e) Un atelier et f) Une mine, un puits de pétrole ou de gaz, une carrière ou tout autre lieu

Article Annexe

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Les parcours de carrière offriront plus de possibilités de mobilité entre les services. Des filières de formation commune seront créées ; la future académie du renseignement y contribuera. 2.1.1.2.

LEGIARTI000023708913

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Le protocole corps et carrières de la police nationale continuera naturellement d'être mis en œuvre, comme prévu, jusqu'en 2012.

Article 65

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le "quotidien du soldat", les conditions de vie et de travail du personnel Le maintien de l'attractivité et de la fidélisation des personnels est un enjeu qui exige une amélioration de la vie quotidienne des militaires et une valorisation de leur carrière

Article Annexe (suite)

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. 5424-20 pour l'application du régime d'assurance chômage aux professionnels intermittents du cinéma, de l'audiovisuel, de la diffusion et du spectacle, afin de renforcer le suivi de ces bénéficiaires dans leur parcours professionnel durant leur carrière

Article Annexe (suite)

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1225-62 à L. 1225-65 du même code et a été licencié ou dont le contrat de travail a fait l'objet d'une rupture conventionnelle au sens des articles L. 1237-11 et suivants du code du travail au cours de ce congé ; e) a bénéficié d'un congé de fin de carrière

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

D 2720 Installation de stockage de déchets résultant de la prospection, de l'extraction, du traitement et du stockage de ressources minérales ainsi que de l'exploitation de carrières (site choisi pour y accumuler ou déposer des déchets solides,

Article 1

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objectif de mieux connaître les déterminants de la santé liés aux grandes caractéristiques des parcours professionnels et des conditions de travail et de repérer l'incidence de l'état de santé sur le parcours professionnel des personnes, les aléas de carrière

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