Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

dispositions de l'article L.1224-1 du code du travail dont les conditions d'application sont réunies alors qu'il démontre que l'activité de nettoyage de mobiliers urbains comprenant l'effacement de graffitis

A l'intérieur du local poubelle, je constate la présence de graffitis sur les murs ainsi que de nombreuses taches et traces. Cour intérieur : les dalles sont couvertes de mousse verte.

sur un immeuble en tôle dont certaines parties sont taguées, que le bien est dans un état moyen voire très moyen, qu’il est peu aménagé, que la partie atelier est en état d’usage avancée avec des graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

L'exproprié indique que le dossier de saisine pour la DUP indique que les 102 logements étaient répartis de la manière suivante : Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffitis à divers endroits.

premier temps, l’accomplissement par les membres de l’organisation d’actes de violence contre les citoyens appartenant aux minorités religieuses, sous des formes diverses   : menaces par téléphone, graffitis

      -deux excoriations cutanées linéaires de 5 cm pouvant       correspondre à des griffures, au niveau du membre supérieur     &

Seront punis comme complices d’une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

Seront punis comme complices d’une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

#xa0; Sera punie [d’une amende de 45 000 euros], la diffamation commise [soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

#xa0; Sera punie [d'une amende de 45 000 euros], la diffamation commise [soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

#xa0; Sera punie [d'une amende de 45 000 euros], la diffamation commise [soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

Seront punis comme complices d'une action qualifiée crime ou délit ceux qui, soit par des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures

Les moyens ainsi énoncés sont le suivants   : les «   discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics   », les «   écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures

L'enfant, qui présentait un hématome à chaque œil, une plaie à l'avant-bras droit, une griffure à l'abdomen et des cicatrices anciennes au visage, fut hospitalisé au service de pédiatrie.