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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02922_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_25BX00600_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les observations de M. C... A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01871_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00830_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01385_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02037_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
Russuc/Moldova
ECLI:CEDH:001-209986
15 avril 2021
15 avril 2021
L’examen de la cause par la cour d’appel en l’absence du requérant était-il justifié afin de garantir l’effectivité de la mesure provisoire demandée ( Micallef , précité, § 86, et Helmut Blum c.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d582cdc6046d475ab2b4
3 avril 2025
3 avril 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE Monsieur Marc COLLIN lors des débats, du délibéré et du
Source officielleTrib. de Commerce
69a6fed7cdc6046d475eae07
3 avril 2025
3 avril 2025
Adresse 4] RCS [Localité 1] 804 735 884 non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE
Source officielleChambre sociale
662b43b8fe2545000831482a
25 avril 2024
25 avril 2024
GAYET TRANSPORTS EXPRESS - GTE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Martin LOISELET, avocat au barreau de DIJON substitué par Me FRISA Héloïse, avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur
Source officielleChambre 1
69f26d00cdc6046d4702e273
13 avril 2026
13 avril 2026
ORANGE représentée par Me Estelle HELEINE, avocat au barreau de l’EURE (avocat postulant) et par Me Edith LAGARDE-BELLEC, avocat au barreau de l’EURE (avocat plaidant) ORDONNANCE DE DESISTEMENT D’INSTANCE
Source officielleCabinet 4
67ed9278da9e15c5131ff6b2
2 avril 2025
2 avril 2025
FAMILIALES Cabinet 4 N° RG 24/07269 - N° Portalis DB3R-W-B7I-ZZCA N° MINUTE : 25/00081 AFFAIRE [C] [Z], [G] [K] C/ DEMANDEUrs Madame [C] [Z] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Héloïse
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68f864ff5d3e42c22e13ba51
21 octobre 2025
21 octobre 2025
HOTEL PRESIDENT WILSON INVEST N° SIRET : 480 23 1 6 20 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Héloïse DE CURIERES DE CASTELNAU, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, toque : 538 INTIMÉ
Source officiellecr
6137258ccd5801467741eb26
11 janvier 1993
11 janvier 1993
établie ; qu'en relevant, pour retenir Pommier dans les liens de la prévention, que ce dernier avait laissé la galerie Odéon dans l'ignorance du jugement porté sur l'oeuvre par la veuve du peintre Helion
Source officiellesoc
6137213dcd580146773f2225
26 avril 1990
26 avril 1990
correspondant aux soins décrits au premièrement de ce même texte, le tribunal des affaires de sécurité sociale énonce essentiellement qu'il résultait de la notice d'accompagnement du générateur laser hélium-néon
Source officielleciv1
60794d4f9ba5988459c4876f
6 juillet 2005
6 juillet 2005
... n'a pas fait valoir dans ses conclusions d'appel, que l'intérêt particulier qui s'attachait à ce qu'elle soit autorisée à conserver l'usage du nom de son mari résidait dans le fait que sa fille Héloïse
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef8f7
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Bruno A... et Hedouin, de Me Célice, avocat de Mme Z... et de la compagnie UAP, les conclusions de M.
Source officielleciv3
613723cdcd5801467740e5a0
9 mai 2001
9 mai 2001
Z..., Fudile X..., demeurant ..., 9 / de Mme Héloïse, Socrate X..., demeurant ..., 10 / de Mme Emma, Françoise X..., demeurant ..., 11 / de Mme Valérie, Solange X..., demeurant ..., 12 / de
Source officielleciv1
613723f5cd58014677410656
28 mai 2002
28 mai 2002
Bérard X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1999 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile), au profit de Mme HéloIse Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_1901127_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
A B, représenté par la SCP Brodin Gilet-Ginisty Helloco, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) de
Source officiellePage 59 sur 184